Délibérations du Conseil Communautaire de la 2C2AL'annuaire des Associations
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Voici la liste des délibérations du Conseil Communautaire de la 2C2A. Elles sont affichées au siège de la 2C2A après chaque réunion du Conseil, et consultables par simple clic sur le n° de registre.
2020
20-001 Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 19/12/2019
20-002 Débat sur le PADD intercommunal
20-003 Compte administratif 2019 - Budget principal
20-004 Compte administratif 2019 - Déchets ménagers
20-005 Compte administratif 2019 - Parc Argonne Découverte
20-006 Compte administratif 2019 - Parc d'activités économiques de Buzancy
20-007 Compte administratif 2019 - Zone d'activités économiques Vouziers
20-008 Compte administratif 2019 - Piscine
20-009 Compte administratif 2019 - Bâtiment d'entreprises
20-010 Compte de gestion 2019
20-011 Affectation des résultats
20-012 Vote des taux d'imposition 2020
20-013 Vote du budget primitif 2020 - Budget principal
20-014 Vote du budget primitif 2020 - Déchets ménagers
20-015 Vote du budget primitif 2020 - Parc Argonne Découverte
20-016 Vote du budget primitif 2020 - Parc d'activités économiques de Buzancy
20-017 Vote du budget primitif 2020 - Zone d'activités de Vouziers
20-018 Vote du budget primitif 2020 - Piscine
20-019 Vote du budget primitif 2020 - Bâtiment d'entreprises
20-020 Enregistrement d'une dépréciation sur le budget Déchets ménagers
20-021 Attribution d'un fonds de concours à la ville de Vouziers pour le Centre Les Tourelles
20-022 Convention tripartite de partenariat pour le développement culturel de la ville de Vouziers et la Communauté de communes de l'Argonne Ardennaise - Annexe financière 2020
20-023 Création d'un emploi permanent d'adjoint technique principal 2ème classe
20-024 Création d'un emploi d'animateur pour accroissement saisonnier d'activité
20-025 Création des emplois nécessaires à l'organisation de l'accueil collectif de mineurs
20-026 Modification de la délibération n°2018/102 - Recours aux contractuels
20-027 Création d'un emploi permanent d'ingénieur territorial
20-028 Création d'un emploi permanent de technicien territorial
20-029 Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties - Maisons de santé pluriprofessionnelles
20-030 attribution du marché de travaux pour l'aménagement de la Maison de Santé pluriprofessionnelle de Buzancy
20-031 Délégation de signature d'un marché de fournitures et pose d'éléments signalétiques au président pour la réalisation de sentiers de randonnée
20-032 Principe de recours à une délégation de service public pour le centre aquatique Argona
20-033 Avis sur le projet de décret d'extension de l'établissement public foncier de Lorraine
20-034 Opération de revitalisation du territoire
20-035 Approbation de la convention constitutive d'un réseau d'infrastructures de Recharges pour Véhicules Électriques avec la Fédération Départementale de l'Énergie des Ardennes
20-036 Délibération annulant et remplaçant la délibération n°DC2019/120 suite à erreur matérielle
20-037 Élection du président de la communauté
20-038 Détermination du nombre de vice-présidents
20-039 Élection de vice-présidents
20-040 Indemnités de fonction aux président et vice-présidents
20-041 Délagation de pouvoir du conseil Communautaire au président
20-042 (annulée et remplacée par la délibération n°DC2020-051 suite à erreur matérielle) Désignation de représentants auprès de syndicats mixtes
20-043 CFE : dégrèvement exceptionnel au profit des entreprises de taille petite ou moyenne des secteurs particulièrement affectés par la crise sanitaire
20-044 Définition des modalités de dépôt de liste pour l'élection des membres de la commission d'appel d'offres et de la commission de délégation de service public
20-045 (Annulée suite à erreur matérielle et remplacée par 20-050) Élection des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
20-046 Élection des membres de la commission de délégation de service public
20-047 Création d'un emploi permanent
20-048 Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique pour accroissement temporaire d'activité
20-049 Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif à temps non complet
20-050 Élection des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
20-051 (annule et remplace la délibération n°DC2020-42 suite à erreur matérielle) Désignation de représentants auprès de syndicats mixtes
20-052 Définition des règles de composition du Bureau
20-053 Approbation des procès verbaux des séances du Conseil communautaire des 24/02/2020 et 17/07/2020
20-054 Élection dse membres du Bureau non Vice-présidents
20-055 Délégation de pouvoir du Conseil communautaire vers le Bureau communautaire
20-056 Création des commissions de travail
20-057 Désignation des membres de commission
20-058 Désignation des représentants de la 2C2A auprès des organismes et structures extérieures
20-059 Création d'un comité de pilotage Plan Local d'Urbanisme intercommunal
20-060 Création d'un comité de suivi de mutualisation
20-061 Droit à la formation des élus
20-062 Composition de la commission intercommunale des impôts directs
20-063 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Buzancy
20-064 Approbation de la séance du conseil Communautaire du 09/09/2020
20-065 Désignation d'un représentant supplémentaire auprès de l'association Les Tourelles
20-066 Désignation des représentants auprès du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie
20-067 Composition définitive des commissions de travail
20-068 Avis sur le projet éolien de Nongée à Semide
20-069 Fonds de résistance Grand Est
20-070 Opération bons d'achats solidaires
20-071 Admission en non-valeur
20-072 Reprise sur provisions des admissions en non-valeur déchets ménagers
20-073 Décision modificative n°1 budget général
20-074 Décision modificative n°2 budget général
20-075 Décision modificative n°3 budget général
20-076 Décision modificative n°4 budget général
20-077 Décision modificative n°5 budget général
20-078 Décision modificative n°6 budget général
20-079 Décision modificative n°7 budget général
20-080 Décision modificative n°8 budget général
20-081 Décisions modificatives des budgets général et Parc Argonne Découverte
20-082 Décision modificative n°1 budget déchets ménagers
20-083 Décision modificative n°2 budget déchets ménagers
20-084 Décision modificative n°1 du budget Parc Argonne Découverte
20-085 Décision modificative n°2 du budget Parc Argonne Découverte
20-086 Attribution d'une subvention au Comité Cycliste des Ardennes
20-087 Dispositif Intervenant social en gendarmerie
20-088 Création d'un emploi permanent
20-089 Modification de la délibération n°2018-123 - Conditions de recours aux contractuels
20-090 (annulée et remplacée par DC n°2020-091 suite à erreur matérielle) Création d'emplois permanents
20-091 (annule et remplace DC n°2020-90 suite à erreur matérielle) Création d’emplois permanents
20-092 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 22/10/2020
20-093 Redevance d’enlèvement des ordures ménagères – Tarifs 2021
20-094 Évolution des périmètres délimités des abords (PDA), suite aux résultats de l’enquête publique
20-095 Signature de la convention avec le SSE pour les locaux
20-096 Approbation du règlement intérieur
20-097 Convention tripartite FRMJC/2C2A
20-098 DSP Argona : Proposition d’avenant « COVID-19 »
20-099 Autorisation de paiement des dépenses d’investissement
20-100 Décision modificative n°9 du budget général
20-101 Décision modificative n°10 du budget général
20-102 Décisions modificatives des budget général et piscine
20-103 Labellisation France Services – Convention partenariale avec la sous-préfecture
20-104 Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise et complément indemnitaire)
20-105 Modification du dispositif de compte-épargne temps
20-106 Mise à jour du tableau des effectifs
20-107 Organigramme des services
20-108 Création d’emplois non permanents pour besoins saisonniers et accroissement temporaire d’activité pour le Parc Argonne Découverte
20-109 Renouvellement de l’agrément Service Civique pour le Parc Argonne Découverte
20-110 Création d’un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences
20-111 Création des emplois saisonniers pour le service commun « Services Techniques »
20-112 Modification de quotité de travail pour emplois permanents et un emploi non permanent
20-113 Avis concernant la demande d’autorisation environnementale pour le projet d’aménagement de la voie verte Sud Ardennes le long des canaux des Ardennes, de l’Aisne et de Vouziers
20-114 Approbation de la convention de partenariat concernant la plateforme Mes Courses en Ardennes
20-115 Confirmation de l’élection de la Présidence et de la vice-présidence du Gal de l’Argonne Ardennaise – Modification de la composition du collège privé
20-116 Confirmation de la modification de la maquette financière LEADER du GAL de l’Argonne Ardennaise
20-117 Approbation Projet de coopération « Évaluation finale LEADER 2014-2020 des GAL Sud Ardennes »
20-118 Validation candidature à la maîtrise d’ouvrage du Programme 201/2022 et dépôt demande de subvention Natura 2000
20-119 Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2021
20-120 Avenant à la convention cadre URCA/CERFE pour 2021
20-121 Projet d’évolution du dispositif d’aide à l’immobilier d’entreprise pour les projets d’envergure
2019
19-135 Approbation de la convention relative au finanacement des travaux de la Voie Verte Sud-Ardennes
19-134 Modification de la délibération définissant l'intérêt communautaire
19-133 Ouvertures dominicales 2020 des commerces de détail
19-132 Approbation d'un avenant à la convention cadre et de mise à disposition de locaux avec l'Université Reims Champagne-Ardenne
19-131 Proposition d'avenant au contrat de territoire et autorisation de signature au Président
19-130 Réglement d'intervention au dispositif d'aide au développement de l'offre d'hébergements touristiquesdu territoire de l'Argonne Ardennaise
19-129 Avenant n°2 à la convention entre le Groupe d'Action Locale (GAL) de l'Argonne Ardennaise, l'autorité de gestion (AG) et l'organisme payeur (OP)
19-128 Confirmation de l'élection de la présidence et de la vice-présidence du GAL de l'Argonne Ardennaise - Modification de la composition du collège privé
19-127 Création d'un emploi permanent de de technicien territorial pour le Parc Argonne Découverte
19-126 Création des emplois saisonniers pour la saison touristique 2020 du Parc Argonne Découverte
19-125 Création d'un emploi permanent de technicien territorial
19-124 Recours au contrat d'apprentissage
19-123 Création des emplois saisonniers pour le service commun "Services Techniques"
19-122 Convention de mise à disposition de personnel avec l'association les Tourelles
19-121 Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif territorial
19-120 (annulée et remplacée suite à erreur matérielle par) 20-036 Modification du plan de financement prévisionnel du projet d'extension du bâtiment à vocation sociale
19-119 Modification du plan de financement prévisionnel du projet de maison de santé pluriprofessionnelle de Vouziers et autorisation de demande de subvention
19-118 Autorisation de paiement des dépenses d'investissement en 2020
19-117 Débat d'orientations budgétaires 2020
19-116 Décision modificative du budget bâtiment d'entreprises
19-115 Décision modificative du budget Parc Argonne Découverte
19-114 Décision modificative du budget général
19-113 Tarifs de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2020
19-112 Désignation d'un représentant auprès du conseil d'administration Mobil'Ardenne
19-111 Approbation du compte-rendu du conseil du 16 octobre 2019
19-110 Tableau des emplois
19-109 Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité à temps non complet 20/35eme
19-108 Modification de la délibération N°2013/42 : modification des conditions de recours à un contractuel
19-107 Création d'un emploi d'adjoint technique principal de 2eme classe
19-106 Créations et supressions d'emplois suite à avancement de grade
19-105 Autorisation de demande de subvention au titre des fonds Leader pour l'aménagement d'une maison de santé pluriprofessionnelle à Vouziers
19-104 Approbation du plan de financement prévisionnel du projet de MSP de Vouziers et autorisation de demande de subventions
19-103 Autorisation de signature d'un avenant au bail signé avec Free pour l'implantation d'une antenne de téléphonie mobile
19-102 Délégations au bureau
19-101 Transfert de la compétence "Création, entretien, exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables"
19-100 Approbation du rapport de gestion de la SPL XDEMAT
19-99 Indemnités de conseil au comptable public
19-98 Décision modificative du budget général
19-97 Décision modificative du budget général
19-96 Décision modificative du budget général
19-95 Décision modificative du budget général
19-94 Décision modificative du budget général
19-93 Décision modificative du budget déchets ménagers
19-92 Reprise sur provisions des admissions en non valeur déchets ménagers
19-91 Admissions en non-valeur
19-90 Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 10 juillet 2019
19-89 Avenant à la convention de délégation de service public pour l'exploitation du centre aquatique Argonna
19-88 Délégation de service public centre aquatique Argona : Présentation du rapport annuel du délégataire 2018
19-87 Adhesion à la SEM Oktave
19-86 Environnement - transfert du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés à Valodea
19-85 Autorisation de demande de subvention au titre des fonds leader pour l'aménagement d'une maison de santé pluriprofessionnelle à Buzancy
19-84 Modification du plan de financement previsionnel pour l'aménagement d'une maison de santé pluriprofessionnelle à Buzancy
19-83 Decision modificative du budgets déchets ménagers
19-82 Decision modificative du budget déchets ménagers
19-81 Modification du RIFSEEP
19-80 Création d'un emploi permanent d'adjoint territorial du patrimoine à temps complet
19-79 Création d'un emploi permanent d'adjoint principal de 2ème classe à temps non complet
19-78 Création d'un emploi permanent d'adjoint technique principal de 2ème clsse à temps complet
19-77 Création d'un emploi d'adjoint technique principal de 2ème classe (suite à avancement de grade)
19-76 Création d'un emploi d'adjoint administratif principal de 2 ème classe (suite à avancement de grade)
19-75 Délégation au Bureau
19-74 Adhésion à la SCIC Rezo Pouce
19-73 Autorisation de signature d'un groupement de commande avec la commune de Vouziers
19-72 Désignation du jury de maîtrise d'œuvre pour la construction des locaux communautaires
19-71 Adhésion à l'entente intercommunale "Nous Argonne"
19-70 Validation de la premiere phase du projet de mise en œuvre des sentiers de randonnées
19-69 Trame verte et Bleue - Tarifs et taux d'aide
19-68 Echanges parcellaires pour la régularisation foncière sur la zone d'activités de Vouziers
19-67 Modification du dispositif d'aide "redynamisation des Bourgs structurants" (ACCOR)
19-66 Prescription de règlement Local de publicité de l'Argonne Ardennaise (RLPi) - Définition des objectifs et des modalités de concertation
19-65 Révision générale du plan local d'urbanisme de Vouziers - Arrêt du projet de PLU
19-64 Révision générale du plan local d'urbanisme de Vouziers - Bilan de concertation
19-63 Évolution des périmètres délimités des abords (PDA)
19-62 Décision modificative du budget général
19-61 Décision modificative du budget général
19-60 Composition du comité d'hygiène, sécurité et conditions de travail
19-59 Composition du comité technique paritaire
19-58 Création d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun
19-57 Création d'un comité technique commun
19-56 Délégations au Président
19-55 Voeu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
19-54 Désignation des représentants auprès du SIABAVE
19-53 Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre pour les locaux communautaires
19-52 Création d'un dispositif de soutien pour les hébergements touristiques
19-51 Rapport 2018 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers
19-50 Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 8 avril 2019
19-49 Vote du budget primitif 2019 - Parc Argonne Découverte (Annule et remplace 19-29 suite à erreur matérielle)
19-48 Lancement du projet d'implantation de bornes électriques et autorisation à solliciter des demandes de subvention
19-47 Lancement du projet d'extention des locaux situés 15 rue du Champ de Foire à Vouziers et autorisation à solliciter des demandes de subvention
19-46 Avis de la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise sur le projet SRADDET
19-45 SIABAVE - Transfert de compétences
19-44 Définition de l'intérêt communautaire de la compétence optionnelle Action Sociale
19-43 Création d'un emploi permanent d'assistant territorial du patrimoine et des bibliothèques
19-42 Création des emplois nécessaires à l'organisation de l'accueil collectif de mineurs
19-41 Création d'un emploi d'animateur pour accroissement saisonnier d'activité
19-40 Prise en charge des frais de mission d'une personne extérieure
19-39 Autorisation de remboursement de frais de déplacement des élus communautaires représentant la collectivité et du personnel
19-38 Rapport d'activités 2018
19-37 Dispositif de soutien aux investissements d'envergure en matière d'immobilier d'entreprise sur le territoire de l'Argonne Ardennaise
19-36 Délibération des zones d'activités économiques : conditions financières et patrimoniales du transfert des zones d'activités communales dans le cadre de la loi NOTRe
19-35 Vote du compte administratif 2018 de l'Office de Tourisme de l'Argonne Ardennaise
19-34 Enregistrement d'une dépréciation sur le budget déchets ménagers
19-33 Vote du budget primitif 2019 - Bâtiment d'entreprises
19-32 Vote du budget primitif 2019 - Piscine
19-31 Vote du budget primitif 2019 - Zone d'activités économiques de Vouziers
19-30 Vote du budget primitif 2019 - Parc d'activités économiques de Buzancy
19-29 Vote du budget primitif 2019 - Parc Argonne Découverte (ANNULÉ et REMPLACÉ par 19-49 suite à erreur matérielle)
19-28 Vote du budget primitif 2019 - Déchets Ménagers
19-27 Vote du budget primitif 2019 - Budget principal
19-26 Vote des taux d'imposition 2019
19-25 Affectation des résultats
19-24 Compte administratif 2018 - Bâtiment d'entreprises
19-23 Compte administratif 2018 - Piscine
19-22 Compte administratif 2018 - Zone d'activités économiques de Vouziers
19-21 Compte administratif 2018 - Zone d'activités économiques de Buzancy
19-20 Compte administratif 2018 - Parc Argonne Découverte
19-19 Compte administratif 2018 - Déchets ménagers
19-18 Compte administratif 2018 - Budget principal
19-17 Compte de gestoin 2018
19-16 Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 13/02/2019
19-015 Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'activité de collecte des métaux ferreux et non ferreux
19-014 Création d'un emploi permanent d'adjoint technique principal de 2ème classe
19-013 Délégations au Président
19-012 Signature d'une carte réseau Relais d'Assistantes Maternelles
19-011 Autorisation de remboursement de frais de déplacements des élus communautaires représentant la collectivité
19-010 Ouvertures dominicales 2019 des commerces de détail
19-009 Autorisation de signature d'une convention avec la commune de Vouziers - versement des indemnités de régies communales
19-008 Versement d'un fonds de concours à la commune de Vouziers - Les Tourelles
19-007 Versement d'un fonds de concours complémentaire à la commune de Vouziers - Aménagement de bureaux
19-006 Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy 2019
19-005 Rapport quinquennal sur l'évolution du montant des attributions de compensation
19-004 Débat d'orientations budgétaires 2019
19-003 Principe de recours à une délégation de service public pour le Parc Argonne Découverte
19-002 Modification des statuts du syndicat mixte schéma de cohérence territoriale (SCOT) Sud Ardennes
19-001 Mise en place du régime d'astreintes
2018
18-001 Compte-rendu de la séance du conseil communautaire du 20/12/2017
18-002 Natura 2000 - Maîtrise d'ouvrage et présidence du comité de pilotage pour l'animation de l'ensemble des 6 sites de l'Argonne Ardennaise
18-003 Validation du plan de financement prévisionnel pour l'animation loacale des sites Natura 2000 FR2100287 (N°42), FR2100298 (N°43), FR2100298 (N°53), FR2100331 (N°86), FR2112006 (N°209) et FR2112008 (N°210) 2018/2020
18-004 Leader - Modification du réglement intérieur du comité de programmation
18-005 Leader - Modification des plafonds des fiches actions N°1 à 5
18-006 Débat d'orientations budgétaires 2018
18-007 Autorisation de programme / Crédit de paiement (AP/CP) Clôture de l'AP/CP Piscine
18-008 Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy pour 2018
18-009 Autorisation de paiement des dépenses d'investissement pour le budget général
18-010 Délégations au Bureau
18-011 Délégations au Président
18-012 Autorisation de mise à disposition du Centre Aquatique Argona
18-013 Approbation d'une convention avec l'association Vouziers Oxygène pour l'organisation d'un trail au Parc Argonne Décvouverte
18-014 Engagement dans le dispositif de Service Civique et demande d'agrément
18-015 Organisation de l'anniversaire de la 2C2A et autorisation de demande subvention
18-016 Compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 19/02/2018
18-017 Transfert de la compétence eau et assainissement
18-017 bis Compte de gestion 2017
18-018 Compte administratif 2017 Budget Général
18-019 Compte administratif 2017 Déchets ménagers
18-020 Compte administratif 2017 Parc Argonne Découverte
18-021 Compte administratif 2017 PAE Buzancy
18-022 Compte administratif 2017 ZAE Vouziers
18-023 Compte administratif 2017 Piscine
18-024 Compte administratif 2017 Bâtiment d'entreprises
18-025 Affectation des résultats
18-026 Vote des taux d'imposition 2018
18-027 Vote du budget primitif 2018 - Budget général
18-028 Vote du budget primitif 2018 - Déchets ménagers
18-029 Vote du budget primitif 2018 - Parc Argonne Découverte
18-030 Vote du budget primitif 2018 - Parc d'activités économiques de Buzancy
18-031 Vote du budget primitif 2018 - Zone d'activités économiques de Vouziers
18-032 Vote du budget primitif 2018 - Piscine
18-033 Vote du budget primitif 2018 - Bâtiment d'entreprises
18-034 Enregistrement d'une dépréciation sur le budget déchets ménagers
18-035 Attributions de compensation 2018 suite à l'adoption du rapport de CLECT
18-036 Transformation d'un emploi de rédacteur en emploi de rédacteur principal de 2ème classe
18-037 Création d'un emploi permanent d'attaché
18-038 Adoption du plan de formation 2018
08-039 Autorisation de signature du marché de fournitures de deux camions bennes de collecte des ordures ménagères
18-040 Débat du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) du PLU de la ville de Vouziers
18-041 Acquisition d'un bien par voie de préemption
18-042 Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 26/03/2018
18-043 Appel à manifestation d'intérêt Trame verte et bleue
18-044 Rapport d'activité 2017
18-045 Transfert de compétences
18-046 Propostion de modifications statutaires
18-047 Autorisation de singature d'une convention d'occupation précaire
18-048 Participation à l'augmentation de capital de la SAS Patrimoniale des Ardennes - Rachat d'actions
18-049 Délégation de service public centre aquatique Argona - Présentation du rapport annuel du délégataire
18-050 Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers
18-051 Vote du compte administratif 2017 de l'Office de Tourisme de l'Argonne Ardennaise
18-052 Taxe de séjour
18-053 Parc argonne découverte : convention de sécurité
18-054 Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif à temps non complet
18-055 Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique pour accroissement temporaire d'activité à temps non complet
18-056 Création d'un emploi permanent d'ingénieur territorial pour exercer les fonctions de directeur des services techniques
18-057 Autorisation de signature d'une convention avec le CDG08 pour la mise en place d'un délégué à la protection des données
18-058 Recours au contrat d'apprentissage
18-059 Approbation de la charte à l'Agence d'Urbanisme de Reims
18-060 Approbation de la convention financière avec l'Agence d'Urbanisme de Reims
18-061 Autorisation de mutualisation avec le SSE et la FDEA concernant la vectorisation du cadastre et délégation au Président
18-062 Programme d'Inéret Général - autorisation de signature de la convention partenariale avec le département
18-063 Dispositif d'aide "redynamisation des bourgs structurants"
18-064 Autorisation de signature de convention tripartite pour le développement culturel de la ville de Vouziers et la 2C2A avec la FRMJC
18-065 Délégation au Président pour déterminer les tarifs nécessaires à l'organisation de la fête du fruit en octobre 2018
18-066 Délégation au président
18-067 Approbation de la carte communale de Quatre-Champs
18-068 Approbation de la carte communale de Savigny-sur-Aisne
18-069 Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 18/06/2018
18-070 Marché ayant pour objet la collecte et le transport de déchets prélevés en déchetteries
18-071 Accompagnement des commerces en milieu rural
18-072 LEADER - Habilitation OSIRIS
18-073 Appel à manifestation d'intérêt French Mobility
18-074 Autorisation de prolongation d'une convention d'occupation précaire
18-075 Convention de financement pour la réalisation du réseau d'initiative publique régional de Très Haut Débit
18-076 Convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l'Etat
18-077 Elections des délégués au syndicat mixte Sud Ardennes
18-078 Autorisation de signature d'un avenant au bail signé avec Free pour l'implantation d'une antenne de téléphonie mobile
18-079 Autorisation de demande de subvention pour la coordination du Contrat Local de Santé
18-080 Signature d'une convention d'engagement partenarial avec la DDFIP
18-081 Modification de l'affectation des résultats au budget général 2018
18-082 Admissions en non valeur
18-083 Décision modificative du budget annexe Piscine
18-084 Décision modificative du budget annexe ZAE Vouziers
18-085 Décisions modificatives du budget annexe Parc Argonne Découverte
18-086 Décisions modificatives du budget principal
18-087 Décision modificative du budget déchets ménagers
18-088 Reprise sur provisions des admissions en non valeur déchets ménagers
18-089 Durée d'amortissement des frais d'études non suivis de travaux
18-090 Autorisation de signature d'une charte avec les familles avec la MSA
18-091 Création des emplois non permanents pour la saison 2019 du PAD
18-092 Création d'un emploi permanent de rédacteur
18-093 Création d'un emploi permanent de coordinateur santé/familles
18-094 Création d'un emploi permanent de coordinateur trame verte et bleue
18-095 Création d'un service commun "administration générale" entre la ville de Vouziers et la communauté de communes
18-096 Création d'un service commun "services a la population" entre la ville de Vouziers et la communauté de communes
18-097 Création d'un service commun "services techniques" entre la ville de Vouziers et la communauté de communes
18-098 Création d'un service commun "habitat urbanisme" entre la ville de Vouziers et la communauté de communes
18-099 Modification du règlement intérieur
18-100 Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
18-101 Mise en place du régime d'astreintes
18-102 Création des emplois permanents nécessaires à la mise en œuvre de la mutualisation des services avec la ville de Vouziers
18-103 Vote du tableau des effectifs
18-104 Attribution d'un fonds de concours à la ville de Vouziers pour la mutualisation de bureaux
18-105 Approbation du plan de financement prévisionnel pour l'aménagement d'une maison de santé pluridisciplaire à Buzancy
18-106 Approbation du plan de financement prévisionnel pour le programme de redynamisation de la ferme du Parc Argonne Découverte
18-107 Programme d'intérêt général modification de la délibération DC2018-62 du 18/06/2018
18-108 GEMAPI - transfert de la prévention des inondations à l'entente Oise Aisne et élection des représentants de l'intercommunalité
18-109 Approbation du compte rendu de la séance du 10/10/2018
18-110 Redevance d'enlèvement des ordures ménagères - tarifs 2019
18-111 Autorisation de singature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Dynamic Argonne
18-112 Approbation du projet de contrat local de santé et autorisation d'approbation finale et de signature au Président
18-113 Autorisation de prolongement du bail avec l'entreprise Le Rideau Métallique sur la location d'une cellule dans la pépinière d'entreprises
18-114 Autorisation de paiement des dépenses d'investissement 2019
18-115 Décision modificative du budget général
18-116 Décision modificative du budget déchets ménagers
18-117 Enregistrement d'une dépréciation des actifs circulants sur le budget Déchets Ménagers
18-118 Approbation d'un avenant à la convention cadre et de mise à disposition de locaux avec l'université Reims-Champagne Ardenne
18-119 Créations d'emplois permanents nécessaires à la mise en œuvre de la mutualisation des services avec la ville de Vouziers
18-120 Créations d'emplois non permanent nécessaires à la mise en œuvre de la mutualisation des services avec la ville de Vouziers
18-121 Création et suppression d'emploi dans le cadre d'un avancement de grade
18-122 Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité
18-123 Création d'un emploi permanent de rédacteur
18-124 Vote du tableau des effectifs
18-125 Autorisation de signature d'une convention de mise à disposition d'un agent chargé de la fonction d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité
18-126 Autorisation de signature des marchés d'assurance
18-127 Autorisation de signature d'une convention de mise à disposition des locaux entre la commune de Vouziers et la collectivité
18-128 Approbation de la charte de mutualisation
18-129 Autorisation de renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse
18-130 Confirmation de l'élection de la présidence et de la vice présidence du GAL de l'Argonne Ardennaise
18-131 LEADER - Modification des plafonds des fiches actions N° 1 à 5
2017
17-130 Logements communautaires - Changement de fournisseur de gaz
17-129 Approbation du règlement de formation
17-128 Autorisation de signature d'une convention de prestations intégrées pour l'utilisation des outils de dématérialisation
17-127 Ouverture des commerces de détail alimentaire en 2018
17-126 Autorisation de paiement des dépenses d'investissement pour le budget général, budget PAD, budget déchets ménagers et budget pépinière d'entreprises
17-125 Enregistrement d'une dépréciation des actifs circulants sur le budget déchets ménagers
17-124 Reprise sur provision des admissions en non-valeur et créances éteintes enregistrées comptablement en 2017 sur le budget déchets ménagers
17-123 Décision modificative du budget déchets ménagers
17-122 Décision modificative du budget bâtiment d'entreprises
17-121 Approbation de la convention cadre Chambre d'Agriculture des Ardennes
17-120 Tarifs 2018 - Redevance d'enlèvement des ordures ménagères
17-119 Adoption du compte-rendu du conseil communautaire du 20/11/2017
17-118 Ouverture des commerces de détail non alimentaire en 2018
17-117 Autorisation de signature d'un bail avec Free pour l'implantation d'une antenne de téléphonie mobile
17-116 Création des emplois non permanents pour 2018 au Parc Argonne Découverte
17-115 Délibération relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Indemnité de fonctions, de sujetions et d'expertise et complément indemnitaire)
17-114 Création d'un emploi permanent de rédacteur
17-113 Relais d'Assistants Maternels - Avenant au projet de fonctionnement CAF 2017/2020
17-112 Programme d'Intérêt Général - Habiter Mieux
17-111 Création à l'intérieur du PLU de Vouziers d'un site patrimonial remarquable et révision du site patrimonial existant
17-110 Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal et fixation des modalités de concertation publique
17-109 Compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 09/10/2017
17-108 Participation de la SEAA à l'augmentation de capital de la SAS Patrimoniale des Ardennes
17-107 Désignation des délégués communautaires au sein de commissions de travail
17-106 Autorisation de signature d'un bail avec TDF pour l'implantation d'une antenne de téléphonie mobile
17-105 Mise à jour du tableau des effectifs
17-104 Transformation de l'emploi d'adjoint administratif en emploi d'adjoint administratif principal de 2eme classe
17-103 Transformation d'un emploi de rédacteur principal de 1ere classe en emploi d'attaché
17-102 Approbation du schéma départemental d'amélioration de l'accesssibilité des services au public
17-101 Autorisation de signature par le Président de l'avenant avec l'entreprise STP Vence - LOT n° 15 (VRD - Espaces verts)
17-100 Admissions en non valeur
17-99 Indemnités de Conseil au Comptable Public
17-98 Décision modificative du budget annexe piscine
17-97 Décision modificative du budget général
17-96 Décision modificative du budget général
17-95 Décision modificative du budget annexe batiment d'entreprise
17-94 Décision modificative du budget général
17-93 Décision modificative des budgets annexes ZAE Vouziers et piscine
17-92 Décision modificative du budget annexe PAE Buzancy
17-91 Décision modificative du budget annexe ZAE Vouziers
17-90 Décision modificative du budget annexe PAE Buzancy
17-89 Décision modificative du budget annexe ZAE Vouziers
17-88 Décision modificative du budget général
17-87 Décision modificative du budget bâtiment d'entreprises
17-86 Décision modificative du budget général
17-85 Adoption du schéma de mutualisation
17-84 Approbation de la convention de mise à disposition d'un agent de la commune de Vouziers dans le cadre du service communautaire d'instruction des documents d'urbanisme
17-83 Approbation du règlement de mise à disposition de locaux par la commune de Vouziers à la 2C2A au profit du service communautaire d'instruction des documents d'urbanisme
17-82 Urbanisme - modification de la convention pour l'achèvement par la 2C2A de la procédure de révision du PLU engagée par la commune de Vouziers
17-81 Urbanisme - modification de la convention pour l'achèvement par la 2C2A de la procédure de carte communale engagée par la commune de Quatre-Champs
17-80 Urbanisme - modification de la convention pour l'achèvement par la 2C2A de la procédure de carte communale engagée par la commune de Savigny-sur-Aisne
17-79 Compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 03/07/2017
17-78 Transfert de la compétence "Contribution obligatoire au financement du service départemental d'incendie et de secours (SDIS)"
17-77 Autorisation de signature d'un groupement de commande d'assurances
17-76 Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif territorial
17-75 Recours au contrat d'apprentissage
17-74 Transfert de la compétence "contribution obligatoire au financement du service départemental d'incendie et de secours (SDIS)"
17-73 Définition de l'intérêt communautaire
17-72 Proposition de modifications statutaires
17-71 Décision modificative du budget général
17-70 Instauration et délégation du droit de préemption urbain
17-69 Autorisation de signature d'une convention pour l'achèvement par la 2C2A de la procédure de carte communale engagée par la commune de Qutre-Champs
17-68 Autorisation de signature d'une convention pour l'achèvement par la 2C2A de la procédure de carte communale engagée par la commune de Savigny-sur-Aisne
17-67 Autorisation de signature d'une convention de gestion et d'entretien des aménagements de l'aire de co-voiturage de Mazagran
17-66 Mise en place d'un groupement de commande pour la réalisation d'une étude de préfiguration pour la mise ne place de la compétence GEMAPI
17-65 Programme d'investissements pluriannuels 201/2020 du Parc Argonne Découverte
17-64 Compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 31/05/2017
17-63 Prise en charge des frais de déplacements de M Frédéric Mathias, membre du comité technique LEADER
17-62 Délégation de service public Centre aquatique ARGONA : présentation du rapport annuel du délégataire
17-61 Contrat de ruralité 2017/2020
17-60 Contrat de territoire 201/2019 avec le Conseil Départemental des Ardennes
17-59 Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers
17-58 Vote du compte administratif 2016 de l'Office de Tourisme de l'Argonne Ardennaise
17-57 Autorisation de signature d'une convention pour l'achèvement par la 2C2A de la procédure de PLU engagée par la commune de Vouziers
17-56 Modification de la délibération n°DC2017/41 du 12/04/2017 concernant la signature d'un compromis de vente avec la SCI DEVIN suite au bornage de géomètre
17-55 Modification de la délibération n°DC2017/40 du 12/04/2017 concernant l'avenant au bail avec l'entreprise AMI suite au bornage de géomètre
17-54 Compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 12 avril 2017
17-53 Désignation d'un représentant auprès du CNAS
17-52 Résiliation de la convention d'utilisation du service technique mutualisé conclue avec la commune de Vrizy, devenue commune nouvelle de Vouziers
17-51 Retrait du projet d'adhésion au syndicat mixte ouvert Ardennes Numérique et du transfert de la compétence "Communications électroniques"
17-50 Avenant à la convention de mise à disposition de moyens entre le SSE et la 2C2A concernant des locaux administratifs et techniques
17-49 Création d'un emploi non permanent de chargé de mission à temps complet, pour accroissement temporaire d'activité
17-48 Création d'un poste dans le cadre du recrutement d'un CUI-CAE pour des fonctions d'agent d'entretien ménager
17-47 Création d'un emploi permanent d'attaché pour exercer les fonctions de chargé de développement territorial
17-46 Régime indemnitaire - mise en place du RIFSEEP
17-45 Création d'un emploi permanent de chargé de mission de développement touristique dans le cadre d'emploi des attachés
17-44 Création d'une entente intercommunale avec la communauté de communes du Pays Rethélois
17-43 Arrêt de l'adhésion auprès de ID Champagne Ardenne
17-42 Acquisition et cession d'un ensemble immobilier au profit de l'entreprise "Garage ADRIAN"
17-41 Détermination du prix de vente du terrain situé dans la parcelle cadastrée AM n°255 et autorisation au Président de céder le bien
17-40 Avenant au bail commercial conclu avec la société AMI - Résiliation partielle
17-39 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention pou une étude stratégique concernant le PAD
17-38 Indemnités des élus
17-37 Admission en non valeur - Budget DM
17-36 Vote du budget primitif 2017 - Annexe Piscine communautaire
17-35 Vote du budget primitif 2017 - Annexe Bâtiment d'entreprises
17-34 Vote du budget primitif 2017 - Annexe ZAE Vouziers
17-33 Vote du budget primitif 2017 - Annexe PAE Buzancy
17-32 Vote du budget primitif 2017 - Annexe PAD
17-31 Vote du budget primitif 2017 - Annexe DM
17-30 Vote du budget primitif 2017 - Budget Général
17-29 Vote des taux d'imposition 2017
17-28 Affectation des résultats
17-27 Compte administratif 2016 - Annexe Piscine Communautaire
17-26 Compte administratif 2016 - Annexe Bâtiment d'entreprises
17-25 Compte administratif 2016 - Annexe PAE Buzancy
17-24 Compte administratif 2016 - Annexe PAD
17-23 Compte administratif 2016 - Annexe ZA Vouziers
17-22 Compte administratif 2016 - Annexe DM
17-21 Compte administratif 2016 - Budeget Général
17-20 Comptes de gestion 2016
17-19 Rapport d'activités 2016
17-18 Désignation des représentants au sein du GAL de l'Argonne Ardennaise
17-17 Validation du règlement intérieur du GAL de l'Argonne Ardennaise
17-16 LEADER 2014/2020 - Approation du dossier définitif en vue du conventionnement avec l'autorité de gestion
17-15 Approbation du compte rendu de la séance du Conseil communautaire du 13/02/2017
17-14 Mise à jour du tableau des effectifs
17-13 Participation de la 2C2A à la protection complémentaire des agents - garantie maitien de salaire
17-12 Désignation d'un représentant de la 2C2A auprès de la commission paritaire consultative de la Fédération Départementale d'Énergie des Ardennes pour la mise en cohérence des réseaux de distibution d'énergie
17-11 SEAA - Approbation du Pacte d'actionnaires
17-10 Approbation du projet de modification statutaire de la SEAA relatif au nombre de sièges d'administrateur attribué aux collectivités locales actionnaires - Désignation des représentants de la 2C2A au sein de la SEAA
17-09 Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy pour 2017
17-08 Objet : modification de l'APCP piscine
17-07 Autorisation de paiement des dépenses d'investissement pour le budget général, budget PAD, budget déchets ménagers et budget pépinières d'entreprises
17-06 Débat d'orientations budgétaires
17-05 Désignation d'un représentant auprès de l'assoction Les Tourelles
17-04 Désignation d'un représentant auprès de l'association FJEP/Centre social
17-03 Désignation d'un représentant auprès du Comité de Direction de l'Office de Tourisme
17-02 Désignation d'un représentant auprès de la Commission d'appel d'offres
17-01 Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 14/12/2016
2016
16-119 Délibaration ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
16-118 Conditions et modalités de prise en charge des frais de mission des élus et du personnel communautaire
16-117 Ouverture des commerces de détail non alimentaire en 2017
16-116 Création des emplois non permanents pour la saison touristique 2017 du PAD
16-115 Décision modificative du budget piscine
16-114 Décision modificative du budget pépinière d'entreprises
16-113 Décisions modificatives du budget PAD
16-112 Adhésion au syndicat mixte SCOT SUD ARDENNES
16-111 Acquisition d'un bâtiment industriel auprès de la commune de VOUZIERS
16-110 Création d'un service commun d'instruction des documents d'urbanisme
16-109 Tarifs 2017 - redevance d'enlèvement des ordures ménagères
16-108 Approbation du compte-rendu de la séance de Conseil Communautaire du 21/11/2016
16-107 Décision modificative du budget du Parc Argonne Découverte (annule et remplace la délibération 103 suite à une erreur matérielle)
16-106 Élection d'un membre du bureau
16-105 Autorisation au Président pour solliciter un financement auprès de la MSA dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse
16-104 Autorisation de non remboursement de retenue de garantie
16-103 Décision modificative du budget du Parc Argonne Découverte
16-102 Autorisation de demande de subvention au titre de la DETR 2017 pour l'acquisition de matériel et d'outils d'urbanisme
16-101 Autorisation de demande de subvention au titre de la DETR 2017 pour l'ingénierie en urbanisme
16-100 Création d'un emploi permanent de rédacteur territorial
16-99 Création d'un emploi permanent d'attaché territorial
16-98 Transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme et documents d'Urbanisme en tenant lieu
16-97 Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 03/10/2016
16-96 Proposition d'achat des parts détenues par la ville de Vouziers au capital de la SEAA des Ardennes
16-95 Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif de 2ème classe
16-93 Autorisation de demande de subvention pour l'ingénierie territoriale 2016
16-92 Habitat - étude préalable pour le PIG départemental
16-91 Décision modificative du budget général
16-90 Proposition de périmètre du schéma de cohérence territoriale
16-89 Attribution d'un mandat spécial à M. Frédéric MATHIAS - et remboursement des frais
16-88 Prise en charge des frais de mission d'une personne extérieure
16-87 Approbation du rapport de gestion du conseil d'administration de la société SPL XDEMAT
16-86 Entretien des terrains communautaires - détermination d'un prix de fauchage
16-85 Délégation au Président
16-84 Délégations au Bureau
16-83 Proposition de modification des statuts
16-82 Modification de la convention d'attribution d'aides financières aux entreprises
16-81 Modification du plan de financement pour l'animation locale des sites Natura 2000 n° 42, 43, 53, 86, 209 et 210
16-80 Autorisation de signature d'un marché de collecte sélective des multi matériaux et du verre par apport volontaire
16-79 Attribution d'une subvention à l'association Argonne Parc Naturel régional
16-78 Subvention à l'association Chatel Loisirs - Modification de la délibération n°DC2014/60 du 3/07/2016
16-77 Relais d'assistantes maternelles : projet de fonctionnement 2017/2020
16-76 Compte rendu de la séance du Conseil Communautaire du 22/06/2016
16-75 Modification de la délibération n° 2016/39 confiant délégation au Président
16-74 Modification de la délibération n° 2015/104 confiant délégation au Bureau
16-73 Avenant à la convention de moyens 2016 avec l'URCA
16-72 Emploi d'avenir - soigneur animalier - autorisation de signature d'un avenant
16-71 Emploi d'avenir - Ambassadeur de l'efficacité énergétique - autorisation de signature d'un avenant
16-70 LEADER - Demande de subvention pour l'animation LEADER 2016
16-69 Maison de services au public - autorisation de demande de subvention au titre du FNADT 2016
16-68 Autorisation de demande de subvention pour l'ingénierie territoriale 2016
16-67 Mise à jour du tableau des effectifs
16-66 Convention d'objectifs et de moyens avec le Club Nautique Vouzinois
16-65 Vote du compte administratif 2015 de l'Office de Tourisme de l'Argonne Ardennaise
16-64 Décision modificative du budget général
16-63 Décision modificative du budget Déchets Ménagers
16-62 Décision modificative du budget Bâtiment d'entreprises
16-61 Parc Argonne Découverte - Création d'un centre de soins et de sauvegarde
16-60 Aire d'accueil des gens du voyage - Convention de gestion 2016
16-59 Avenant n°2 au marché de travaux centre aquatique - lot 13 traitement d'eau plomberie sanitaires
16-58 Avenant n°2 au marché de travaux centre aquatique - lot 12 Plomberie Sanitaires
16-57 Avenant n°2 au marché de travaux centre aquatique - lot 4 Menuiseries extérieures
16-56 Modification de la convention d'attribution d'aides financières aux entreprises
16-55 Vente des parcelles ZS 47 et ZS 50 de la ZAC de Buzancy à la Société JB INVEST
16-54 Détermination du prix de vente des terrains de la ZAC de Buzancy situé en zone 1NAzc
16-53 Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service délimination des déchets ménagers
16-52 Compte rendu de la séance du Conseil communautaire du 31/03/16
16-51 Annule et remplace la délibération n°16/019 - Rapport d'activité 2015
16-50 Annule et remplace la délibération n°16/030- vote du budget primitif 2016 - budget général
16-49 Adhésion et partenariat auprès de l'association Point accueil installation
16-48 ORAC
16-47 Pépinière d'entreprises
16-46 Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
16-45 Création d'un emploi d'avenir
16-44 Nom commercial du Centre aquatique communautaire
16-43 Construction d'un centre aquatique communautaire - Avenant n°1 au marché de travaux Lot 8 - ALLOUCHE SA
16-42 Construction d'un centre aquatique communautaire - Avenant n°1 au marché de travaux Lot 4 - STEELGLASS
16-41 Construction d'un centre aquatique communautaire - Avenant n°3 au marché de travaux Lot 1 - COLAS EST
16-40 Avenant au marché de collecte sélective des corps plats, creux, et du verre par apport volontaire
16-39 Modification de la délibération confiant délégation au Président
16-38 Autorisation de lancement d'une consultation pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un nouveau siège communautaire
16-37 Autorisation de dépôt de demande de subvention au titre du dispositif régional culture scientifique, technique et industrielle
16-36 Vote du budget primitif 2016 - Budget annexe Piscine communautaire
16-35 Vote du budget primitif 2016 - Budget annexe Bâtiment d'entreprises
16-34 Vote du budget primitif 2016 - Budget annexe ZAE VOUZIERS
16-33 Vote du budget primitif 2016 - Budget annexe PAE BUZANCY
16-32 Vote du budget primitif 2016 - Budget annexe PAD
16-31 Vote du budget primitif 2016 - Budget annexe déchets ménagers
16-30 Vote du budget primitif 2016 - Budget Général
16-29 Vote des taux d'imposition 2016
16-28 Affectation de résultats
16-27 Compte administratif 2015 Budget annexe piscine communautaire
16-26 Compte administratif 2015 Budget annexe Bâtiment d'entreprise
16-25 Compte administratif 2015 Budget annexe PAE BUZANCY
16-24 Compte administratif 2015 Budget annexe ZAE VOUZIERS
16-23 Compte administratif 2015 Budget annexe PAD
16-22 Compte administratif 2015 Budget annexe déchets ménagers
16-21 Compte administratif 2015 Budget Général
16-20 Compte de gestion 2015
16-19 Rapport d'activités 2015
16-18 Projet de territoire de l'Argonne Ardennaise
16-17 Compte rendu de la séance du Conseil communautaire du 10/02/16
16-16 Autorisation de lancement d'un marché de prestation de service relatif à la collecte sélective
16-15 Autorisation pour le maintien du service de collecte séléctive en prestations
16-14 Modification de la quotité de travail affectée à l'emploi d'adjoint administratif territorial de 2ème classe de l'accueil du PAD
16-13 Annualisation du poste de responsable de la restauration du PAD
16-12 Installation du comité de programmation du GAL
16-11 Autorisation de dépôt de demande de subvention au titre du dispositif régional Culture Scientifique, Technique et Industrielle
16-10 Approbation de la convention de moyens 2016 avec l'Université de REIMS CHAMPAGNE ARDENNE
16-09 Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention pour l'étude préalable à la réalisation d'un plan local de santé
16-08 Versement d'un fonds de concours à la commune de BUZANCY
16-07 Budget 2016 de l'Office de Toursime de l'Argonne Ardennaise
16-06 Autorisation de paiement des dépenses d'investissement pour le budget général, PAD et déchets Ménagers
16-05 Débat d'orientations budgétaires
16-04 Attribution du marché de délégation de service public - Centre Aquatique Communautaire
16-03 Approbation du compte rendu de la séance du Conseil communautaire du 15/12/15
16-02 Principe d'annualisation du travail de l'agent d'entretien (annule et remplace DC2015/64)
16-01 Désignation de représentants au sein du collège Le Chesne - Vouziers (nouvelle délibération suite à erreur matérielle)
2015
15_104 Modification de la délibération N° DC2014/043 confiant délégation au Bureau
15_103 Autorisation de demande de subvention pour l'ingénierie LEADER en 2016
15_102 Ouverture des commerces de détail non alimentaire en 2016
15_101 Renouvellement de l'adhésion auprès de l'association Argonne Parc Naturel Régionnal et désignation des représentants de la 2C2A
15_100 Désignation des représentants de la 2C2A au sein du GAL de l'Argonne Ardennaise
15_99 Autorisation au Président pour signer la convention de financement des études préalables voie verte Sud Ardennes
15_98 Validation du plan de financement des aménagements 2016 du PAD
15_97 Adhésion au Syndicat mixte ouvert "Adennes numérique" et transfert de la compétence "communications électroniques"
15_96 Dispositif de soutien à la rénovation de toitures et de façades
15_95 Aire d'accueil des gens du voyage - modification du règlement intérieur
15_94 Indemnités de Conseil au receveur
15_93 Modification de l'AP/CP centre aquatique communautaire
15_92 Décision modificative du budget pépinire d'entreprises
15_91 Décision modificative du budget PAD
15_90 Vote des tarifs de la piscine de VOUZIERS pour 2016
15_89 Création des emplois non permanents pour la saison touristique 2016 du PAD
15_88 Modification de la durée hebdomadaire de l'emploi d'adjoint administratif territoriale de 2ème classe
15_87 Création d'un emploi d'avenir
15_86 Création d'un emploi permanent de technicien
15_85 Tarifs 2016 - Redevance d'enlèvement des ordures ménagères
15_84 Validation du plan de financement prévisionnel pour l'animation locale des sites Natura 2000 42, 43, 53, 86, 209 et 210
15_83 Compte rendu de la séance du Conseil communautaire du 30/09/15 et du 20/10/15
15/82 Candidature au programme de développement LEADER 2014-2020
15/81 Dispositif 2C2A solidarité étudiant - complément à la délibération N°09/73 du 08/10/09
15/80 Autorisation de signature de l'avenant à la charte de bonnes pratiques en matière de marchés publics
15/79 Désignation d'un représentant au sein de la mission locale Sud ARDENNES
15/78 Dispositif d'exonération de CFE, CVAE et taxe foncière sur les propriétés baties
15/77 Autorisation de dépôt de demande de subvention au titre du dispositif régional culture scientifique, technique et industrielle
15/76 Modification de la délibération adoptant le budget prévisionnel ingénierie 2015
15/75 Décision modificative du budget PAD
15/74 Décision modificative du budget général
15/73 Marché de travaux pour la construction d'un équipement aquatique communautaire à VOUZIERS - Avenant n°1 au lot N°12 "plomberie sanitaire"
15/72 Marché de travaux pour la construction d'un équipement aquatique communautaire à VOUZIERS - Avenant n°2 au lot N°1 "gros œuvre"
15/71 Piscine communautaire - Avenant n° 1 au lot n° 3 "couverture/bardage métallique""
15/70 Piscine communautaire - Avenant n° 1 au lot n° 2 "charpente"
15/69 Approbation de la convention de subvention avec le Conseil Départemental pour la construction d'un équipement aquatique communautaire a VOUZIERS
15/68 Attribution d'une subvention au bénéfice de l'association Argonne Parc Naturel Régional
15/67 Compte rendu de séance du 2 juillet 2015
15/66 Piscine communautaire - Avenant n°1 STP VENCE - Lot n°15 : VRD / Espaces verts (Annexe 1 - Annexe 2)
15/65 Autorisation de signature de la convention de gestion 2015 de l'aire d'accueil des gens du voyage
15/64 Principe d'annualisation du temps de travail de l'agent d'entretien
15/63 Taxe de séjour
15/62 Vote du compte administratif 2014 de l'Office de Tourisme de l'Argonne Ardennaise
15/61 Désignation des membres titulaires et suppléants de la commission Intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapés (CIAPH)
15/60 Approbation du compte-rendu de la séance du 26 mai 2015
15/59 Prise de la compétence COMMUNICATION ELECTRONIQUES
15/58 Création d'un emploi non permanent de chargé de mission à temps complet pour accroissement temporaire d'activité
15/57 Création d'un emploi non permanent de technicien territorial pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
15/56 Rapport 2014 sur le prix et la qualité du service délimination des déchets ménagers
15/55 Avenant au contrat de développement territorial
15/54 Autorisation de dépôt d'une subvention au titre du CDT pour la réalisation d'un projet de territoire et d'un schéma de mutualisation
15/53 Autorisation de signature du contrat enfance jeunesse
15/52 Approbation du compte rendu de séance du 31 mars 2015
15/51 Autorisation de signature d'une convention de servitude avec ERDF
15/50 Avenant au marché de construction du centre aquatique - lot 13 - traitement d'eau
15/49 Avenant au marché de mise à disposition de bennes, collectes,,,
15/48 Evolution du service déchets ménagers
15/47 Natura 2000 - Avenant N°2
15/46 Convention cadre avec la chambre d'agriculture des ardennes
15/45 Dispositif de soutien aux associations
15/44 Création d'un emploi permanent de technicien territorial
15/43 Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique de 2ème classe pour accroissement temporaire d'activité
15/42 Création d'un emploi non permanent d'adjoint administratif de 2ème classe pour accroissement temporaire d'activité
15/41 Désignation de représentants au sein du Conseil d'adminisration d'ID Champagne Ardennes
15/40 Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy pour 2015
15/39 Ingénierie 2015 - autorisation de demande de subvention
15/38 Relais de services publics - autorisation de demande de subvention au titre du FNADT 2015
15/37 Vote du budget primitif 2015 - Budget annexe piscine communautaire
15/36 Vote du budget primitif 2015 - Budget annexe Bâtiment d'entreprises
15/35 Vote du budget primitif 2015 - Budget annexe ZAE Vouziers
15/34 Vote du budget primitif 2015 - Budget annexe PAE Buzancy
15/33 Vote du budget primitif 2015 - Budget annexe PAD
15/32 Vote du budget primitif 2015 - Budget annexe déchets ménagers
15/31 Vote du budget primitif 2015 - Budget général
15/30 Vote des taux d'imosition 2015
15/29 Affectation de résultats
15/28 Compte administratif 2014 Budget annexe Piscine communautaire
15/27 Compte administratif 2014 Budget annexe Batiment d'entreprises
15/26 Compte administratif 2014 budget annexe parc d'activités économique de Buzancy
15/25 Compte administratif 2014 budget annexe Zone d'activités de Vouziers
15/24 Compte administratif 2014 budget annexe PAD
15/23 Compte administratif 2014 budget annexe déchets ménagers
15/22 Compte administratif 2014 budget général
15/21 Compte de gestion 2014
15/20 Rapport d'activité 2014
15/19 Compte rendu de la séance du Conseil communautaire du 11/02/2015
15/18 Dispositif de soutien à l'amélioration de l'habitat
15/17 Modification de la délibération N°02/044 - Emploi permanent d'attaché territorial
15/16 Création d'un emploi permanent de catégorie A
15/15 Création d'un emploi d'insertion de soigneur animalier
15/14 Création d'un emploi permanent de soigneur animalier
15/13 Approbation de la convention de moyens 2015 avec l'UCIA de Vouziers
15/12 Approbation de la convention de moyens 2015 avec l'Université de Reims Champagne Ardenne
15/11 Approbation de la convention cadre avec l'Association FJEP - Centre Social
15/10 Approbation de la convention cadre avec l'Association Les Tourelles
15/09 Dispositif de soutien aux associations
15/08 Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2015 pour le développement du PAD
15/07 Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2015 pour la revitalisation du Centre Bourg
15/06 Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2015 pour la réhabilitation de la maison forestière de Boult Aux Bois
15/05 Autorisation de paiement des dépenses d'investissement pour le BG et PAD
15/04 Modification de l'AP/CP pour la piscine
15/03 Clôture de l'AP/CP pour la scénographie du PAD
15/02 Débats d'orientations budgétaires 2015
15/01 Compte-rendu de la séance du Conseil de Communauté en date du 16/12/14
2014
14/129 Contrat de Développement Territorial
14/128 Vote des tarifs de la piscine de Vouziers pour 2015
14/127 Création des emplois non permanents pour la saison touristique 2015 du Parc Argonne Découverte
14/126 Suppression d'un emploi d'adjoint administratif territorial de 1ière classe
14/125 Transformation de l'emploi d'agent de maitrise en emploi d'agent de maitrise principal
14/124 Modification de la délibération n°14/64 portant sur la création d'un emploi permanent d'attaché territorial
14/123 Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face a un besoin lié a un accroissement temporaire d'activité
14/122 Création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation territorial de 2ième classe
14/121 Indemnités de conseil au receveur
14/120 Formation des élus
14/119 Adhésion au PLIE Départemental
14/118 Engagement d'agenda d'accessibilité programme de patrimoine
14/117 Désignation des représentants au sein de la commission de suivi du site d'enfouissement des déchets ultimes de SITA de Sommauthe
14/116 Désignation des représentants au sein du conseil d'administration du collège le Chesne-Vouziers
14/115 Désignation des représentants au sein du conseil d'administration du lycée Mazaryk
14/114 Autorisation de dépôt de demande de subvention pour l'animation de l'ORAC 2015
14/113 Modification du règlement de collecte des déchets ménagers
14/112 Redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2015
14/111 Budget 2015 de l'Office de Tourisme de l'Argonne Ardennaise
14/110 Décision modificative du budget déchets ménagers
14/109 Décisions modificatives du budget Parc Argonne Découverte
14/108 Décision modification du budget général
14/107 Compte-rendu de la séance du conseil de communauté du 27/10/2014
14/106 Evaluation de contractualistion avec la région Champagne Ardenne (annexe)
14/105 Restructuration des réseaux de trésoreries
14/104 Attributions de subventions
14/103 Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'Administration du collège Vouziers-Le Chesne
14/102 Contrat Territorial de collecte du mobilier
14/101 Evolution du service déchets ménagers
14/100 Natura 2000
14/99 Evolution des Relais Services Publics
14/98 Projet de construction d'une plate-forme bois déchiqueté à Grandpré
14/97 Avenant à la convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec la ville de Vouziers pour la requalification de la route communale
14/96 Décision modificative Parc Argonne Découverte
14/95 Décision modificative déchets ménagers
14/94 Décision modificative du budget général
14/93 Décision modification du budget Pépinière d'entreprises
14/92 Décision modificative du budget piscine
14/91 Désignation des membres de la commission de délégation de service public
14/90 Modification de la composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
14/89 Compte-rendu de la séance du Conseil de Communauté en date du 29/09/2014
14/88 Agrandissement des locaux communautaires
14/87 Décision modificative (dépenses de fonctionnement / BG)
14/86 Vente d'une parcelle au profit de la société Dupuy
14/85 Achat d'une parcelle à Quatre-Champs
14/84 Modalités de création de la commission de délégation de service public
14/83 Modification du plan de financement du centre aquatique
14/82 Relais d'Assistantes Maternelles (renouvellement de l'agrément du RAM et du Contrat Enfance Jeunesse)
14/81 Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
14/80 Transformation de l'emploi fr rédacteur principal de 2ème classe
14/79 Modification de la délibération n°DC02014/33 confiant délégation au Président
14/78 Modification de la délibération n°DC02014/43 confiant délégation au Bureau
14/77 Adhésion à l'agence de développement économique des Ardennes
14/76 Création d'un emploi de catégorie (chargé de mission Leader)
14/75 Manifestation d'intérêt pour le programme européen Leader
14/74 Dispositif d'aide à la rénovation de toitures et de façades
14/73 Appel à manifestation d'intérêt pour la revitalisation du centre-bourg de Vouziers
14/72 Désignation des représentants de la 2C2A auprès de l'association PLIE Nord-Ardennes
14/71 Rapport d'activités 2013
14/70 Règlement intérieur
14/69 Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil de Communauté du 03/07/2014
14/68 Avenant au marché de travaux piscine conclu avec l'entreprise
14/67 Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat
14/66 Motion contre les décisions de fermetures d'établissements scolaires sans concertation préalable
14/65 Désignation des membres du Comité de Gestion piscine
14/64 Création d'un emploi permanent d'Attaché Territorial
14/63 Création d'un emploi de Chargé de Mission Pacte Financier et Fiscal
14/62 Création d'un emploi d'Attaché Territorial à temps non complet
14/61 Attribution de subventions pour rénovation de façades - toitures
14/60 Examen de demandes de subvention déposées par des associations
14/59 Commission Intercommunale des Impôts Directs
14/58 Modification des crédits de l'AP/CP pour la scénographie du PAD
14/57 Décision modificative du budget général
14/56 Décision modificative du budget Parc Argonne Découverte
14/55 Décision modificative du budget piscine
14/54 Décision modificative du budget pépinière d'entreprises
14/53 Rapport 2013 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers
14/52 Marché des fournitures avec l'entreprise SNN ECO, annulation partielle des pénalités de retard
14/51 Natura 2000 - Avenant à la convention
14/50 Opérations vergers, engagement de la phase 3
14/49 Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil de Communauté du 19/05/2014
14/48 Vente de terrains des ZAC Communautaires - Délégation au Président
14/47 Autorisation de dépôt de demande de subvention auprès de l'Anah pour l'acquisition de matériel
14/46 Modification du plan de financement de la plateforme bois
14/45 Modification du plan de financement du centre aquatique
14/44 Réalisation d'un emprunt pour la construction d'un centre aquatique - Modification de la délibération du Bureau du 20/01/14
14/43 Délégations au bureau
14/42 Désignation des délégués de la 2c2a au sein du comité de direction de l'OTAA
14/41 Désignation des délégués de la 2c2a auprès des différentes instances
14/40 Désignation de la Commission d'appel d'offres
14/39 Création des commissions de travail
14/38 Définition des règles de composition du Bureau
14/37 Approbation du compte rendu de la séance du 24/04/14
14/36 Approbation du compte rendu de la séance du 11/03/2014
14/35 Délégations au Président
14/34 Indemnités au Président et aux Vice-Présidents
14/33 Délégations au Président
14/32 Indemnités au Président et aux Vice-Présidents
14/31 Définition du nombre de Vice-Présidents
14/30 Commune de Quatre-Champs - Engagement d'une procédure de déclaration d'utilité Publique
14/29 Adhésion à l'association PLIE Nord Ardennes
14/28 Exploitation du nouvel équipement aquatique communautaire/DSP/Principe de recours à la délégation de service public
14/27 Décision modificative du budget général
14/26 Décision modificative du budget annexe "Bâtiment d'entreprises"
14/25 Décision modificative du budget annexe Piscine
14/24 Décision modificatibe du budget annexe " ZAE Vouziers"
14/23 Décision modificative du budget annexe "PAE Buzancy"
14/22 Décision modificative du budget annexe PAD
14/21 Décision modificative du budget annexe déchets ménagers
14/20 Affectation des résultats
14/19 Comptes administratifs 2013 - Budget général et budgets annexes
14/18 Comptes de gestion 2013
14/17 Schéma de services de l'Argonne Ardennaise
14/16 Adoption du compte rendu de la séance du 29/01/14
14/15 REOM 2014
14/14 Programme Habiter Mieux ! Reconduction de l'engagement de la 2C2A dans le cadre du programme Habiter Mieux et Autorisation de signature du protococle territorial d'aide à la rénovation thermique des logements privés
14/13 Attribution du lot n° 12 du marché de travaux de construction d'un centre aquatique
14/12 Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy pour 2014
14/11 Convention de moyens 2014 avec l'UCIA de Vouziers
14/10 Convention de moyens 2014 avec l'OTAA
14/09 Convention de moyens 2014 avec la Chambre d'Agriculture des Ardennes
14/08 Convention de moyens 2014 avec l'URCA
14/07 Mise aux normes de la déchèterie de Vouziers - Autorisation de dépôt de demande de subvention DETR pour 2014
14/06 RSP - Autorisation de demande de subvention DETR 2014
14/05 Modification des crédits de l'AP/CP pour la scénographie du PAD
14/04 Vote des budgets primitifs 2014
14/03 Assujetissement partiel à la TVA du budget PAD
14/02 Vote des taux d'imposition 2014
14/01 Adoption du compte rendu de la séance du 18/12/2014
2013
13/100 Avenant à la convention cadre conclue avec la Chambre d'Agriculture des Ardennes
13/99 Avenant à la convention cadre conclue avec la Chambre d'Agriculture des Ardennes
13/98 Avenant à la convention de moyens avec l'association Les Tourelles
13/97 Aire d'accueil des gens du voyage - Modification du règlement intérieur
13/96 Vote des tarifs de la piscine de Vouziers pour 2014
13/95 Attribution des marchés de travaux pour la construction d'une piscine intercommunale
13/94 Création des emplois non permanents pour la saison touristique 2014 du PAD
13/93 ZAC de Buzancy - Vente d'une parcelle au profit de la société EDITECH
13/92 Autorisation de dépôt de demandes de subventions pour l'animation de l'ORAC 2014
13/91 Ingénierie 2014 - Autorisation de dépôt de demandes de subventions
13/90 Règlement intérieur - Règlement de service et plan de secours du PAD
13/89 Modification du règlement intérieur du personnel
13/88 Convention d'accès ai service déchets ménagers pour les professionnels
13/87 Modification du règlement de collecte des déchets ménagers
13/86 REOM 2014
13/85 Budget 2014 de l'OTAA
13/84 Modalités de révisions des attributions de compensation
13/83 Vote des attributions de compensations définitives 2013
13/82 AP/CP Piscine
13/81 Durée d'amortissements annule et remplace la délibération n°2011/115
13/80 Admission de créances en non valeur
13/79 Décison modificative du budget déchets ménagers
13/78 Approbation du compte rendu de la séance du 13/11/2013
13/77 Piscine intercommunale - Modification du Plan de financement prévisionnel
13/76 GPEC Territoriale
13/75 Logements communautaires
13/74 Décision modificative du budget PAD
13/73 Décision modificative du budget général
13/72 Principe de gestion du futur équipement aquatique
13/71 Approbation du compte rendu de la séance du 30/09/2013
13/70 Acquisition et échange de parcelle dans le cadre de l'aménagement d'un carrefour giratoire
13/69 Autorisation d'échange de parcelle à Grandpré
13/68 Autorisation de vente d'un terrain à la ville de Vouziers
13/67 Cession amiable de matériel entre le SIVOM de la Région de Vouziers et la 2c2a
13/66 Création d'un emploi de chargé de mission SCOT/URBANISME
13/65 Rapport d'activités 2012
13/64 Vote de l'indemnité au comptable public
13/63 Décision modificative du budget général
13/62 Décisions modificatives du budget PAD
13/61 Vote d'une attribution de programme et des crédits de paiements - Renouvellement de la scénographie du PAD
13/60 Modification du plan de financement concernant la rénovation de la scénographie du Parc Argonne Découverte
13/59 Attribution de marché - lot 1 - Pour la rénovation de la scénographie du Parc Argonne Découverte
13/58 Attribution du marché de collecte de bennes de déchèteries
13/57 Recrutement d'un emploi d'avenir
13/56 Approbation du compte rendu de la séance du 03/07/2013
13/55 Groupement de commandes pour une gestion prévisionnelle des emplois et compétences territoriale
13/54 Création d'un emploi de chargé de mission SCOT/URBANISME
13/53 Adhésion à la SPL Xdémat
13/52 Création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial de 2e classe
13/51 Approbation de la convention de mise à disposition du service technique commun de la 2c2a
13/50 Mise en place d'un service technique commun mutualisé
13/49 Pépinière d'entreprises : validation des nom et slogan,de la convention d'occupation et règlement intérieur, des tarifs, l'instauration d'un dispositif destiné aux créations d'entreprises. Fixer le nom de cet équipement. Affecter le bâtiment à une mission interêt général, classer le bâtiment au patrimoine public de la collectivité. Fixer les tarifs. Approuver la convention d'occupation , règlement intérieur et le livret d'accueil. Instaurer un dispositif s'adressant uniquement aux entreprises. Approuver la convention d'attribution d'aide financière
13/48 Piscine communautaire : modification du plan de financement prévisionnel
13/47 Compte administratif 2012 de l'OTAA
13/46 Lancement d'un appel d'offres pour la collecte de bennes de déchèteries
13/45 Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers
13/44 Opération "Vergers d'Argonne"
13/43 Approbation des comptes rendus des séances du 27/05/13
13/42 Création d'un emploi permanent d'attaché territorial
13/41 Adoption des règles de composition du conseil communautaire de la 2c2a - Proposition dérogatoire aux dispositions de la loi sur la réforme des collectivités territoriales
13/40 Aménagements du PAD 2012-2015 : Autorisation de dépôt de permis de construire des volières et des boxes
13/39 Aménagements du PAD 2012-2015 : Plans de financement prévisionnels
13/38 Renouvellement de la scénographie du PAD - validation de l'avant-projet définitif
13/37 Approbation du compte rendu de la séance du 08/04/13
13/36 Bâtiment d'entreprises : autorisation de dépôt d'une modification du permis de construire
13/35 Convention de moyens 2013 avec l'UCIA de Vouziers
13/34 Commission Intercommunale des Impôts Directs
13/33 Décisions modificatives budget annexe Bâtiment d'entreprises
13/32 Plate-forme de stockage de bois déchiqueté - Autoristation de lancement d'une consultation travaux
13/31 Piscine communautaire : lancement d'une consultation de travaux
13/30 Avant-projet définitif de la piscine commuautaire, plan de financement prévisionnel, autorisation de dépôt de permis de construire
13/29 Désignation des délégués auprès du conseil d'administration de l'association Argonne Parc Naturel Régional
13/28 Attribution des marchés de travaux visant la réalisation d'un bâtiment d'entreprises
13/27 Plan de financement du bâtiment d'entreprises
13/26 Attribution des marchés de travaux visant la réalisation d'un bâtiment d'entreprises
13/25 Tableau des effectifs au 08/04/13
13/24 Modification d'un emploi non permanent créé par délibération du conseil de communauté du 17/12/12
13/23 Convention de moyens 2013 avec la chambre d'Agriculture des Ardennes
13/22 Convention de moyens 2013 avec l'Université de Reims Champagne Ardenne
13/21 Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy pour 2012 et 2013
13/20 Vote des budgets primitifs 2013. Budget Général. Déchets Ménagers. PAD. PAE Buzancy. ZAE Vouziers. Bâtiment d'entreprises. Piscine communautaire
13/19 Vote des taux 2013
13/18 Affectations des résultats
13/17 Fusion des budgets "Cerfe" et " Général"
13/16 Comptes administratifs 2012 - Budget génréal et budgets annexes
13/15 Comptes de gestion 2012
13/14 Approbation du compte rendu de la séance du 06/02/13
13/13 Motion concernant les projets de regroupement et fermeture de collèges sur le territoire de la 2c2a
13/12 Marché de travaux bâtiment d'entreprises
13/11 Expertise touristique - Autorisation de dépôt d'un dossier de demandes de subventions
13/10 Convention de moyens 2013 avec l'OTAA
13/09 NATURA 2000 - Approbation de la programmation prévisionnelle 2013-2014
13/08 Grille de facturation de redevance incitative pour facturation "à blanc" en 2013
13/07 RSP - DETR
13/06 Désignation d'un délégué auprès du comité départemental de pilotage - réseau de transport d'électricité
13/05 Autorisation de paiement des dépenses d'investissement pour le budget piscine
13/04 Vote des attributions de compensations provisoires et de leurs modalités de versements
13/03 Attribution d'un fonds de concours à la ville de Vouziers
13/02 Débat d'orientations budgétaires 2013
13/01 Approbation des comptes rendus de séances des 26/11/12 et 17/12/12
2012
12/107 Adhésion à l'association de préfiguration d'un Parc Naturel Régional
12/106 Déchets Ménagers - Modification du règlement de service intégrant le changement des horaires d'ouvertures des déchèteries de proximité
12/105 Déchets Ménagers - Modification du règlement de service intégrant les nouvelles modalités de collecte
12/104 Décisions modificatives Budget ZAC et budget général
12/103 Travaux d'aménagement de la zone d'acivité concerte "Porte d'Argonne" avenant n° 2 au marché de travaux avec eiffage lot 1: VRD
12/102 Modification du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage
12/101 Aire d'accueil des gens du voyage - approbation de la conventin de gestion
12/100 Détermination des noms de rue au sein de la ZAC Porte d'Argonne
12/99 Versement d'un fonds de concours à la ville de Vouziers
12/98 Budget 2013 de l'OTAA
12/97 Tarifs de la piscine de Vouziers 2013
12/96 Création d'un emploi permanent de fauconnier
12/95 Créations des emplois non permanents pour la saison touristique 2013 du PAD
12/94 Autoristation de dépôt de demandes de subventions pour l'animation de l'ORAC 2013
12/93 Autoristation de dépôt de demandes de subventions pour l'ingénierie 2013
12/92 Modification du règlement intérieur du personnel
12/91 Déchets Ménagers : Redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2013
12/90 Budget Piscine - Assujettissement à la TVA
12/89 Définition d'une stratégie d'endettement de la collectivité et délégation au président
12/88 Création de la commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées
12/87 Prise de compétence "Schéma de cohérance territoriale"
12/86 Approbation de la convention de mise à disposition de services dans le cadre des plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics
12/85 Autorisation de non remboursement de retenues de garantie
12/84 Indemnités de conseil au comptable public
12/83 Décision modificative du budget PAD
12/82 Décision modification du budget ZAE Vouziers
12/81 Modification du régime indemnitaire - Intégration de la filière animation
12/80 Création d'un empoi non permanent adjoint administratif territorial 2e classe
12/79 ZAC de Vouziers - Acquisition d'une parcelle à Vouziers
12/78 Attribution du concours pour la maitrise d'œuvre de construction d'une piscine communautaire
12/77 Approbation des comptes rendus des séances des 12/09/12 et 01/10/12
12/76 Dispositif chouettes vergers - adoption de la convention et charte d'engagement à conclure avec les communes et les particuliers
12/75 Définition des gratuités applicables dans le cadre du dispositif "chouettes vergers d'argonne ardennaise"
12/74 Création d'un emploi de gardien d'aire d'accueil des gens du voyage
12/73 Règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage
12/72 Projet d'implantation d'éoliennes à Bétheniville
12/71 Plate-forme de stockage de bois déchiqueté
12/70 Bâtiment d'entreprises - Validation de l'avant-projet détaillé, autorisation de dépôt du permis de construire, validation du plan de financement prévisionnel
12/69 Renouvellement de la convention avec le syndicat du sud est
12/68 Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées
12/67 Décisions modificatives du budget Déchets Ménagers
12/66 Décisions modificatives du budget PAD
12/65 Création de la commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées
12/64 Mise à disposition pour l'élaboration des plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics des communes
12/63 Désignation de membres au sein de la commission Aménagement du Territoire et Pays
12/62 Prise de compétence "Schéma de cohérence territoriale"
12/61 Extension/rénovation de la scénographie de PAD
12/60 Convention de mise à dispositioin de locaux pour le fonctionnement du RAM 2c2a/Vouziers
12/59 ZAC de Vouziers - Création d'un giratoire
12/58 Modification du plan de financement concernant le musée de l'outil
12/57 Modification du plan de financement concernant le schéma d'organisation des services
12/56 Décisions modificatives budget PAD et budget général
12/55 Approbation du compte rendu de la séance du 20/06/12
12/54 Relais d'assistantes maternelles - Projet stratégique global - règlement de fonctionnement - projet pédagogique 2012/2013
12/53 Modification du règlement de collecte des déchets ménagers
12/52 Avenant à la convention de moyens avec l'URCA
12/51 Vote des tarifs applicables dans le cadre de l'opération Chouettes Vergers de l'Argonne Ardennaise
12/50 Accord cadre et convention de moyens 2012 avec l'UCIA de Vouziers
12/49 Autorisation de signature de la convention TIPI avec la Direction Générale des Finances Publiques
12/48 Compte administratif 2011 de l'office de tourisme de l'Argonne Ardennaise
12/47 Schéma d'organisation des services
12/46 Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers
12/45 Fête de pays
12/44 Autorisation de recrutement d'agents contractuels de remplacement
12/43 Modification de la délibération n°2009/079 : création d'un emploi permanent d'attaché territorial pour exercer les fonctions de chargé de communcation
12/42 Modification de la délibération n° 2009/040 : création d'un emploi permanent d'attaché territorial pour exercer les fonctions de chargé de mission pays
12/41 Modification de la délibération n° 12/072 : création d'un emploi permanent de chargé de mission développement économique
12/40 Adhésion auprès de l'Agence de Développement Economique des Ardennes
12/39 Fonds de concours à la commune de Machault
12/38 Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
12/37 Décision modificatife du budget MDR/CERFE
12/36 Décision modificative du budget général
12/35 Institution de la fiscalité professionnelle unique ( FPU)
12/34 Approbation du compte rendu de la séance du 11/04/12
12/33 Modifiant et annulant la délibération n° DC12/29 (suite à erreur matériel)
12/32 Modification de la délibération n°09/40 créant un emploi permanent d'attaché territorial pour exercer les fonctions de chargé de mission pays
12/31 Transformation d'un emploi d'adjoint technique territoriale de 1ère classe en emploi d'adjoint technique territorial de 2ème classe
12/30 Tableau des effectifs au 01/04/12
12/29 Vote des budgets primitifs 2012
12/28 Vote des taux 2012
12/27 Création d'un budget annexe bâtiment d'entreprises
12/26 Création d'un budget annexe piscine communautaire
12/25 Affectations des résultats
12/24 Compte de gestion 2011
12/23 Comptes administratifs 2011 - Budget général et budgets annexes
12/22 Désignation du jury de concours de maitrise d'œuvre pour la construction d'une piscine intercommuanle
12/21 Acquisition d'un terrain pour l'implantation d'une piscine intercommunale à Vouziers
12/20 Programme EUROWOOD - Partenariat avec l'agence locale de l'energie
12/19 Convention d'occupation avec la maison de la nature
12/18 Approbation du compte rendu de la séance du 23/02/12
12/17 Création d'un emploi de chargé de mission médiation scientifique-annule et remplaçe délibération 2011/119
12/16 Création d'un emploi de chargé de mission nature-annule et remplace délibération 2011/118
12/15 ZAC de Vouziers-Convention ERDF
12/14 Travaux d'aménagement de la zone d'acivité concerte "porte d'argonne" avenant au marché de travaux avec eiffage lot 1: VRD
12/13 Aide aux particuliers pour rénovation de toitures et façades
12/12 Lancement d'une consultation pour la maitrise d'œuvre de construction d'une piscine intercommunale
12/11 Création des emplois pour la saison touristique 2012 du PAD
12/10 Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif de 1ere classe à temps non complet
12/09 Création d'un emploi permanent d'attaché territorial
12/08 Débat d'orientation budgétaires 2012
12/07 Modalités de defraiements aux bénévoles
12/06 Convention de régularisation de charges avec l'office de Tourisme de l'argonne ardennaise
12/05 Convention de moyens aevc l'office de Tourisme de l'argonne Ardennaise
12/04 Convention de moyens avec l'université de Reims Champagne Ardenne
12/03 Admission en non-valeur
12/02 Délégations au bureau
12/01 Approbation des comptes rendus des séances des 13 octobre 13 décembre 2011
2011
11/127 ZAC porte de l'argonne : Approbation du cahier des charges des cession de terrain (CCCT)
11/126 Modification de la délibération n°2011/087 du 11/07/11 ZAC porte de l'argonne vente de terrain
11/125 Adhésion à l'agence de développement économique des ardennes
11/124 Budget de l'office de tourisme
11/123 Parc Argonne Découverte autorisation de défrichement
11/122 Autorisation de dépôt de demande de subventions pour l'animation de l'orac 2012
11/121 Autorisation de dépôt de demande de subventions pour l'ingénierie 2012
11/120 Modification du régime indémnitaire-intégration de la prime de fonctions et de résultats au profit des agents relevant du garde d'attaché
11/119 Création d'un emploi de chargé de mission médiation scientifique
11/118 Création d'un emploi de chargé de mission nature
11/117 Déchets ménagers-composition du comité de pilotage et du comité de suivi chargé du programme local de prévention
11/116 Déchets ménagers-grille de tarification de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2012
11/115 Durée d'amortissements annule et remplace la délibération n°2009/025
11/114 Tarifs 2012 de la piscine de vouziers
11/113 Désignation d'un membre au sein de la commission finances, vie sociale, culturelle et sportive
11/112 Eléction d'un membre au sein de la commission d'appel d'offres
11/111 Natura 2000
11/110 Environnement-Lancement de l'opération de revalorisation des vergers et de la faune associée
11/109 Modification de la zone de developppement éolien (ZDE)
11/108 Autorisation de signature d'une convention tripartite pour l'occupation de la piscine de Vouziers
11/107 Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif de 1ere classe à temps non complet
11/106 Création d'un emploi occasionnel de technicien
11/105 Transformation de l'emploi d'attaché territorial-charge de développement touristique
11/104 Fête de pays
11/103 Personnel communautaire-création d'un emploi d'animateur-coordonnateur du relais d'assistantes maternelles
11/102 Relais d'assistantes maternelles
11/101 Environnement-Lancement de l'opération de revalorisation des vergers et de la faune associée
11/100 Déchets ménagers-autorisation de lancement d'un marché pour l'acquisition d'un camion de collecte 26 tonnes
11/099 Opération de promotion du compostage domestique-réglages de dotations des composteurs aux particuliers
11/098 Implantation de bâtiments d'entreprises sur la ZAC de vouziers
11/097 ZAC de Vouziers-Redefinition des zonages tarifaires
11/096 Autorisation de signature d'une convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec la ville de Vouziers pour la réqualification de la route communale
11/095 Détermination du nom de la zone d'aménagement concerte de vouziers
11/094 Aménagements du parc argonne découverte 2012-2015
11/093 Engagement dans le programme "habiter mieux"
11/092 Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy pour 2011
11/091 Convention cadre avec l'association FJEP
11/090 Schéma départemental de coopération intercommunale
11/089 Approbation des comptes rendus des séances des 23 juin 2011 et 11 juillet
11/088 ZAC de Vouziers modification du plan d'aménagement
11/087 ZAC de Vouziers vente de terrain
11/086 Lancement d'une tranche 3 de l'opération de restructuration de l'artisanat et du commerce
11/085 Piscine intercommunale
11/084 Natura 2000-Délégation de maitrise d'ouvrage de l'animation des documents d'objectifs
11/083 Collecte de pneus usagés
11/082 Critères de dotation de bacs d'ordures ménagères
11/081 Autorisation de lancement d'un consultation pour l'achat de conteneurs d'apport volontaire
11/080 Attribution du marché pour l'acquisition de conteneurs d'ordures ménagères
11/079 Signalétique identitaire et touristique de territoire
11/078 Création d'un emploi occasionnel de rédacteur territorial
11/077 Désignation d'un membre titulaire auprès du comité de direction de l'office de tourisme
11/076 Désignation d'un membre auprès du comité de gestion paritaire piscine
11/075 Désignation d'un membre auprès de la commission finances, vie sociale, culturelle et sportive
11/074 Rapport d'activités 2010
11/073 Schéma départemental de coopération intercommunale
11/072 Contrat de développement territorial 2011-2013
11/071 Relais d'assistantes maternelles
11/070 Lancement d'une tranche 3 de l'opération de restructuration de l'artisanat et du commerce
11/069 Bâtiment d'entreprises
11/068 Opération de promotion du compostage domestique-vente de composteurs aux particuliers
11/067 Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers
11/066 Attribution du marché de collecte sélective
11/065 Modification de la délibération n°2008/037
11/064
11/063 Transformation d'un emploi-avancement de grade
11/062 Plan de formation
11/061 Approbation du compte administratif 2010 de l'office de tourisme de l'argonne ardennaise
11/060 Désignation d'un membres suppléant au comité de direction de l'EPIC
11/059 Acquisition du bâtiment accueillant le siège administratif de la 2C2A
11/058 Approbation du compte rendu de la séance du 19/04/11
11/057 Acquisition du bâtiment accueillant le siège administratif de la 2C2A
11/056 ZAC de vouziers objet : réalisation de la zone d'activités
11/055 Attribution du lot 2 du marché "fouilles archéologiques" sur la zone d'activités de vouziers
11/054 Autorisation de lancement d'un marché pour l'acquisition de conteneurs d'ordures ménagères
11/053 Collecte des déchets ménagers objet :"avenant de prolongation d'un marché"
11/052 Avenants aux conventions d'attribution de subvention pour le projet "petits carnivores"
11/051 Tableau des effectifs arreté au 31 mars 2011
11/050 Création d'un emploi saisonnier de technicien territorial cuisinier
11/049 Création d'un emploi occasionnel d'adjoint technique territorial
11/048 Création d'un emploi occasionnel d'adjoint technique territorial de 2ème classe-rippeur
11/047 Création de deux emplois permanents d'adjoint technique territorial de 2ème classe-gardien de décheterie et rippeur
11/046 Création d'un emploi permanent de technicien territorial
11/045 Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration des Tourelles
11/044 Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration d'Ardennes Initiative
11/043 Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de l'agence régionale de développement économique (CADEV)
11/042 Adhésion à l'agence locale de l'energie
11/041 Vote des budgets primitifs 2011
11/040 Vote des taux d'imposition 2011
11/039 Affectations des résultats
11/038 Approbation du compte de gestion 2010
11/037 Approbation des comptes admibistratifs 2010-budgets général et budgets annexes
11/036 Plan climat territorial-plan de financement de l'étude groupée
11/035 Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif territorial de 2ème classe
11/034 ZAC de vouziers-autorisation de signature d'ine convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec le conseil général des ardennes
11/033 Validation de la convention de moyens 2011 avec l'université de reims champagne ardenne
11/032 Attribution des marchés de fouilles archéologiques sur la zone d'activités de vouziers
11/031 Avenant n°3 à la convention d'aménagement pays/région
11/030 Groupement de commandes pour les diagnostics thermiques des logements communaux et communautaire
11/029 Attribution de prime annuelle aux agents de droits privé
11/028 Régime indemnitaire
11/027 Modification du plan de financement prévisionnel de l'ingenierie 2011
11/026 Convention de moyens 2011 avec l'office de tourisme de l'argonne ardennaise
11/025 Modification du plan de financement prévisionnel de l'extension de la partie ludique au parc argonne découverte
11/024 Programme local de prévention
11/023 Autorisation de lancement d'un marché de prestation de service relatif à la collecte sélective
11/022 Dépenses d'investissements
11/021 Débat d'orientation budgétaires 2011
11/020 Désignation d'un membre au sein du comité de direction de direction de l'office det tourisme de l'argonne ardennaise
11/019 Désignation d'un membre au sein du bureau
11/018 Approbation des comptes rendus des conseils de commauté des 07/10/10,10/11/10 et 05/01/11
11/017 Création des emplois saisonniers au PAD pour 2011
11/016 Horaires d'ouverture du Parc Argonne Découverte en 2011
11/015 Budget 2011 de l'Offic de Tourisme (EPIC)
11/014 Déchets ménagers : mise en œuvre d'un programme de rationalisation du service de collecte
11/013 Déchets ménagers : tarifs 2011 de la Redevance d'enlèvement des ordures ménagères
11/012 Taxe de séjour : mise en place d'une taxation d'office
11/011 Dépôt d'une demande de subventions pour l'élaboration de documents d'objectifs Natura 2000
11/010 Participation aux investissements 2010 sur la piscine de Vouziers
11/009 Tarifs 2011 de la piscine de Vouziers
11/008 Renouvellement de la convention avec la Ville de Vouziers pour le fonctionnement de la piscine
11/007 Détermination du prix de vente des terrains de la ZAC de Vouziers
11/006 Convention avec l'Etat pour l'attribution d'une subvention FNADT pour la réalisation de la ZAC de Vouziers
11/005 Dépôt d'une demande de subvention pour l'animation de l'ORAC en 2011
11/004 Dépôt d'une demande de subventions pour l'ingénierie 2011
11/003 Désignation d'un membre à la Commission Finances, Vie Sociale, Culturelle et Sportive
11/002 Désignation d'un membre à la Commission Tourisme et Communication
11/001 Election d'un membre du Bureau
2010
10/083 Dépôt du demande de subventions auprès du FEADER pour la réalisation des déchèteries modulables
10/082 Création d'un emploi de technicien territorial (programme Navimeles)
10/081 Adhésion à l'Agence régionale de développement économique (CADeV)
10/080 Lancement de l'appel d'offres pour les fouilles archéologiques complémentaires sur la ZAC de Vouziers
10/079 Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy
10/078 Abattements applicables à la taxe d'habitation
10/077 Exonération de CFE au profit des entreprises de spectacles
10/076 Définition des abattements applicables à la taxe d'habitation
10/075 ORAC-Etude sur les actions commerciales à maintenir et/ou à developper sur le territoire
10/074 Modification de la zone de développement éolien-lancement d'une étude préalable
10/073 Organisation de la journée de solidatité
10/072 Personnel communautaire création d'un emploi de chargé de mission "développement économique"
10/071 Personnel communautaire-régime indemnitaire
10/070 Relance d'appel d'offres pour le marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la construction d'une piscine
10/069 Natura 2000-Lancement de l'appel d'offres pour la réalisation des documents d'objectifs
10/068 Décheteries modulables-acquisition d'un terrain sur la commune de Buzancy
10/067 ZAC de Vouziers-Attribution du marché de travaux
10/066 Affiliation du PAD au dispositif chèque culture
10/065 Extension de la partie ludique au sein du parc argonne découverte
10/064 Présentation du musée de l'outil au sein du parc argonne découverte
10/063 Désignation d'un membres auprès de la commission aménagement du territoire et pays
10/062 Désignation d'un membres titulaire au sein de la commission d'appel d'offres
10/061 Approbation des comptes rendus des séances des 16 et 29 juin 2010
10/060 Aménagement de la zone d'activités concerte à Vouziers-validation du plan de financement prévisionnel
10/059 Autorisation de signature d'une convention de partenariat dans le cadre de la présentation du musée de l'outil sur le PAD/nocturnia
10/058 Lancement d'un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la construction d'une piscine intercommunale
10/057 Versement d'une indemnité au receveur
10/056 Compte de gestion 2009
10/055 Comptes administratifs 2009 - Budget général et budgets annexes
10/054 Prolongation des marchés de collecte selective
10/053 Acquisition d'un terrain à Challerange pour l'implantation d'une déchèterie modulable
10/052 Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers
10/051 Etude de faisabilité de l'opération de revalorisation des vergers et de la faune associée
10/050 Convention pour la vente du produit "Fil d'Argonne" au sein du Parc Argonne Découverte
10/049 Désignation des membres representant la 2C2A auprès du conseil d'administration de l'association Argonne 3D
10/048 Sentiers de randonnées
10/047 Décheterie modulable-Acquisition d'un terrain sur la commune de Grandpré
10/046 Transfert du cerfe à l'URCA
10/045 Plan climat territorial
10/044 Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage-Attribution de marchés
10/043 Construction d'une piscine intercommunale
10/042 Levée de garantie pour les logements des Alleux, Noirval, Montcheutin
10/041 Election d'un membre au sein de la commission developpement économique
10/040 Motion contre le projet de construction d'un casier de surstockage a Savigny sur Aisne
10/039 Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 25 mars 2010
10/038 Attribution du marché "construction de plates formes d'accueil de décheteries modulables et agrandissement de la décheterie de Vouziers
10/037 Décheterie modulable-Acquisition d'un terrain sur la commune de Le Chesne
10/036 Convention cadre et de moyens avec l'office de tourisme de l'Argonne Ardennaise
10/035 Classification de l'office de tourisme de l'argonne ardennaise
10/034 Création d'une régie de recettes
10/033 Création d'un emploi d'adjoint technique territorial de 2ème classe
10/032 Modification de la durée hebdomadaire de travail du CAE service environnement
10/031 Gratifications aux étudiants stagiaires
10/030 Délégations au Bureau
10/029 Délégations au Président
10/028 Désignation d'un membre pour la commision travaux-habitat
10/027 Désignation d'un membre titulaire pour la commission d'appel d'offres
10/026 Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy
10/025 Transfert de l'actif du budget ZAE Vouziers vers le budget principal
10/024 Adhésion a la mission locale sud ardennes
10/023 Versement des subventions du budget principal vers les budgets annexes
10/022 Budgets primitifs 2010
10/021 Taux d'imposition 2010
10/020 Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget ZAE Vouziers
10/019 Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget PAE Buzancy
10/018 Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget 2c2a/CERFE
10/017 Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget Parc Argonne Découverte/Nocturnia
10/016 Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget déchets ménagers
10/015 Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget principal
10/014 Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 15/02/10
10/013 Décheteries modulables-Lancement de l'appel d'offres pour exploitation et planning d'ouverture
10/012 Décheteries modulables-Acquisition d'un terrain du Conseil Général des Ardennes
10/011 Mise en place de deux relais de service public
10/010 Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage-Attribution de marchés
10/009 Modification de la durée hebdomadaire du CAE secrétariat
10/008 Tableau des effectifs 2010
10/007 Création d'un emploi occasionnel 2010
10/006 Parc Argonne Découverte création des emplois saisonniers 2010
10/005 Désignation d'un membres ai sein de la commission développement économique
10/004 Dépenses d'investissements
10/003 Budget 2010 de l'office de tourisme communautaire
10/002 Débat d'orientation budgétaires 2010
10/001 Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 22/12/2009
2009
09/095 Réalisation d'un accueil billeterie au sein du parc argonne découverte attribution des marchés
09/094 Renouvellement CAE Secretariat
09/093 Investissements 2009-Piscine de vouziers
09/092 Tarifs 2010-piscine de vouziers
09/091 Choix du nom de la zone d'activités communautaire de Buzancy
09/090 Pass'foncier
09/089 Avenant a la convention d'aménagement avec la région champagne ardenne
09/088 Amenagement du territoire projet chevêches et vergers
09/087 Dechetteries modulables lancement d'un appel d'offres et autorisation de demande de subvention
09/086 Déchets ménagers : grille de tarification de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2010
09/085 Validation des plans de financement des amenagements complementaires du parc argonne decouverte : Accueil-billeterie et parc à loups
09/084 Désignation des membres du comite de direction de l'EPIC
09/083 Adoption des statuts de l'EPIC-office de tourisme
09/082 Autorisation de depot de demande de subventions pour les emplois du 2c2a/CERFE
09/081 Autorisation de depot de demande de subventions pour l'animation de l'orac 2010
09/080 Autorisation de depot de demande de subventions pour l'ingenierie 2010
09/079 Création d'un emploi permanent d'attaché territorial
09/078 Approbation du compte rendu du conseil de commauté du 8 octobre 2009
09/077 Versement d'un fonds de concours pour la commune de Buzancy
09/076 ZAC de Vouziers
09/075 2c2a/CERFE : projet NAVIMELES : création d'un emploi de vacataire
09/074 Attribution de bourses aux etudiants du 2c2a/CERFE
09/073 Dispositif 2c2a solidarite étudiant
09/072 Evolution du nom du site touristique
09/071 Institution de la taxe de séjour au réel
09/070 Création d'un office de tourimse communautaire-EPIC
09/069 Transfert de la trésorerie
09/068 Election d'un membre au sein de la commission tourisme et communication
09/067 Election d'un membre au bureau
09/066 Compte rendu du conseil de communauté du 25 juin 2009
09/065 2C2A/CERFE autorisation de dépôt de demande de subvention
09/064 Participation annuelle aux frais de la piscine de vouziers
09/063 Nocturnia validation de plans de financement
09/062 Natura 2000 positionnement de la 2C2A
09/061 Opération de restructuration de l'artisanat et du commerce
09/060 Mise en place de relais de services publics
09/059 Création de la zone d'aménagement concerte de vouziers
09/058 Zone d'aménagement concerte de vouziers Aps et plan de financement provisoire
09/057 Zone d'aménagement concerte de vouziers bilan de la concertation prealable
09/056 Aire d'accueil des gens du voyage : plan de financement
09/055 Transformation d'un emploi
09/054 Représentation de la 2C2A aupres du FJEP de Vouziers
09/053 Représentation de la 2C2A auprès du comité nationale d'action sociale
09/052 Election d'un membre au sein de la commission tourisme et communication
09/051 Marche de collecte des bennes de la dechetterie de vouziers autorisation de signature de marche
09/050 Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 11/05/2009
09/049 Zone d'activité de Vouziers : Initiative de concertation
09/048 Aire d'accueil des gens du voyage
09/047 Taxe de séjour
09/046 Règlement intérieur de la décheterie de Vouziers
09/045 Règlement de service collecte déchets
09/044 Projet "outils de veille de l'état des populations de mustelides"
09/043 Rapport d'activités 2008
09/042 Approbation du compte rendu du conseil du 26 mars 2009
09/041 Création de 3 emplois aides contrat d'accompagnement à l'emploi ou contrat d'avenir
09/040 Créaton d'un emploi d'attache territorial
09/039 Création d'un emploi permanent de technicien supérieur territorial
09/038 Implantation de décheteries modulables
09/037 Lancement de l'appel d'offres pour le service collecte de la décheterie de Vouziers
09/036 Horaires de la décheterie de Vouziers
09/035 Convention cadre et convention de moyen avec l'office du tourisme de l'Argonne Ardennaise
09/034 Programme EUROWOOD - Partenariat avec l'agence locale de l'energie
09/033 Aide aux agriculteurs pour l'intégration paysagère des bâtiments agricoles
09/032 Soutien aux actions agricoles
09/031 Convention cadre avec la chambre d'Agricultures des Ardennes
09/030 Convention cadre avec l'associatin les Tourelles
09/029 Aide aux particuliers pour rénovation de toitures et façades
09/028 Soutien aux associations
09/027 Budgets primitifs 2009
09/026 Taux d'imposition 2009
09/025 Amortissements
09/024 Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe dechets ménagers
09/023 Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe zone d'activité économique ed Vouziers
09/022 Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget anexe parc d'activité économique de Buzancy
09/021 Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe Nocturnia
09/020 Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe 2C2A/CERFE
09/019 Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget général
09/018 Clôture du budget "management de crise"
09/017 Fusion des budgets "site grand public" et "Noctunia"
09/016 Compte de gestion 2008
09/015 Comptes administratifs 2008 - Budget général et budgets annexes
09/014 Approbation du compte rendu du conseil du 22 janvier 2009
09/013 Tourisme : Acquisition de la collection d'outils de M. Maurice MARTIN
09/012 Projets communautaires : autorisation de dépôt de demandes de subventions
09/011 Personnel communautaire : régime indemnitaire
09/010 2C2A/CERFE : création d'un emploi permanent d'ingénieur territorial
09/009 Nocturnia. Création des emplois saisonniers 2009
09/008 Habitat. Bareme d'imputation aux réparations locatives
09/007 Habitat. Subvention pour rénovation de façades
09/006 Déchets ménagers avenant a convention passée avec le syndicat du Sud Est et le seice
09/005 Déchets ménagers
09/004 Adhésion à Valodea
09/003 Personnel communautaire : création d'un emploi de mission "développement économique"
09/002 Développement économique : création d'un emploi d'animateur orac
09/001 2C2A-CERFE : projet "NAVIMELES" : création d'un emplois de vacataire
2008
08/080 Création d'un budget annexe "dechets ménagers"
08/079 Évolution du site touristique Nocturnia
08/078 Piscine de Vouziers : tarification 2009
08/077 Pays de l'Argonne Ardennaise : convention d'aménagement avec la Région Champagne-Ardenne
08/076 Zone d'activité de Vouziers : autorisation de signature du marché de maîtrise d'œuvre
08/075 Règlement intérieur du personnel
08/074 Personnel communautaire creation d'emploi occasionnel
08/073 Personnel communautaire : Renouvellement d'un emploi de technicien territorial
08/072 Assurance statutaire 2009
08/071 Ingénierie du pays 2009 : demande de subvention
08/070 Demande de subvention de l'association Cht'argonnos
08/069 Demande de subvention de l'UCIA de Vouziers
08/068 Demande de subvention du pôle scolaire de Machault
08/067 Éxonération de taxe professionnelle cinéma les Tourelles
08/066 Autorisation générale et permanente au comptable
08/065 Indemnité de conseil au comptable public
08/064 Tourisme : Status de l'association Argonne 3D
08/063 Pays de l'Argonne Ardennaise : Règlement intérieur du conseil de développement
08/062 Pays de l'Argonne Ardennaise : Organisation des 1ères Rencontres de Pays
08/061 Personnel communautaire : Création d'un emploi de chargé de mission "Développement économique"
08/060 Développement économique : Création d'un emploi d'animateur ORAC
08/059 Développement économique : Renouvellement d'une tranche de l'ORAC
08/058 Aire d'accueil des gens du voyage
08/057 Attribution de subventions pour intégration paysagère
08/056 Décisions modificatives du budget général et du buget annexe "Zone d'activités économiques de Vouziers"
08/055 Assujettissement du budget "Zone d'activités économiques de Vouziers" à la TVA
08/054 Lancement de la démarche administrative d'autorisation d'exploitation d'un parc à loups
08/053 Attribution de bourses pour les étudiants 2008/2009
08/052 Projet "NAVIMELES" : création d'un emploi de vacataire
08/051 Projet "petits carnivores"
08/050 Assujettissement à la TVA du Budget supplémentaire "Parc d'activités économiques"
08/049 Décision modificative
08/048 "Désignation des représentants de la 2C2A au Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme de l'Argonne
Ardennaise"
08/047 "Aménagement global de la Zone d'Activités de Vouziers: lancement de la procédure d'appel d'œuvre
concernant la Maitrise d'Œuvre"
08/046 Finances: Budget supplémentaire Zone Activités de Buzancy
08/045 Tarifs des animations du 2C2A/CERFE et délégation au bureau
08/044 Remboursement des frais de mission des élus communautaires
08/043 Organisation de la journée de solidatité
08/042 Règlement intérieur de la 2C2A
08/041 Création d'un emploi de chargé de développement Touristique
08/040 Modification des statuts de la 2C2A: Tourisme
08/039 Modification des statuts de la 2C2A
08/038 Instauration du temps partiel et fixation des conditions d'exercice
08/037 Création d'un emploi de responsable d'exploitation de Nocturnia
08/036 Création d'un emploi de chargé de mission en éco-éthologie
08/035 Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
08/034 Comité de gestion paritaire piscine
08/033 Représentation de la 2C2A aux différentes instances (institution)
08/032 Mise en place des commissions communautaires
08/031 Création et Désignation d'appel d'Offres
08/030 Délégation au Bureau
08/029 Délégation au Président
08/028 Finances: Indemnités de fonction aux Présidents et Vice-Présidents
08/027 Composition de Bureau
08/026 Finances: Adoption du Compte de Gestion 2007
08/025 Nocturnia : Création de 2 emplois saisonniers d'Agents d'Accueil Touristique
08/024 Nocturnia : Création d'un emploi saisonnier de Serveur Polyvalent
08/023 Nocturnia : Création d'un emploi saisonnier de Cuisinier Polyvalent
08/022 Nocturnia : Création d'un emploi saisonnier de responsable de Restauration Cafétariat
08/021 Zone d'Activités de Buzancy: Prix de vente des terrains
08/020 Personnel Communautaire: Modification de la Délibération N°07/091: Poste de technitien animalier Adjoint Anima
08/019 Personnel Communautaire: Renouvellement du poste Chargée de Mission Habitat
08/018 Personnel Communautaire: Renouvellement du poste Technitien(ne) Habitat
08/017 Finances: Taux d'imposition 2008
08/016 Finances: Budgets Primitifs: Budget Général et Budgets Annexes
08/015 Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: MDC
08/014 Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: ZAE
08/013 Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: PAE
08/012 Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: SITE GRAND PUBLIC
08/011 Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: NOCTURNIA
08/010 Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: MDR
08/009 Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Général
08/008 Finances: Comptes Administratifs 2007 Budgzt Général et Budgets annexes
08/007 Finances: Débat d'orientations budgétaires 2008
08/006 Economie /Zone d'Activités Economique de Buzancy: promesse de vente SCREB
08/005 Personnel Communautaire: Création d'un poste de chargé de Misiion en éco-ethologie
08/004 Personnel Communautaire: Transformation d'un emploi d'attaché en emploi d'attaché Principal
08/003 Délégation au Bureau-Pays demande de financement FEADER
08/002 " Inscription de l'opération ""soutien à la création et au développement des herbergements touristiques""
dans le programme d'actions du Pays de l'Argonne Ardennaise"
08/001 Inscription du programme Agricole dans le programme d'actions du Pays de l'Argonne Ardennaise
2007
07/092 Nocturnia : Décision modificative
07/091 Personnel communautaire : Renouvellement du poste de technicien animalier adjoint et animateur à Nocturnia
07/090 Personnel communautaire : Renouvellement du poste de Directeur-Régisseur à Nocturnia
07/089 "Pays de l'Argonne Ardennaise : Charte de Fonctionnement du Conseil de Développement pour la conduite de
la démarche de développement participatif"
07/088 "Pays de l'Argonne Ardennaise : Règles de financement pour les projets de la convention aménagement du
territoire Région/Pays"
07/087 Pays de l'Argonne Ardennaise : programme d'actions 2007-2010
07/086 Tourisme : Collection du Musée de l'Outil de Brécy-Brières
07/085 Fixation des tarifs de la piscine de Vouziers pour l'année 2008
07/084 Administration générale : renouvellement du contrat avec la CNP Assurances
07/083 Extention de la zone d'activités de Buzancy : autorisation au Président pour signature du marché
07/082 Localisation d'une aire d'accueil des gens du voyage
07/081 Logement communal d'Exermont : versement d'un fonds de concours par la commune
07/080 Délégation au Bureau : vente de petit matériel
07/079 2C2A-CERFE : Vente de matériel divers
07/078 2C2A-CERFE : Attribution de Bourses 2007/2008
07/077 Délégation au Bureau : encaissements relatifs à des manifestations touristiques et culturelles
07/076 Rallye Pays 2007 : Acceptation d'une subvention du Crédit Mutuel
07/075 Fonds de concours à la commune de Boult aux Bois pour la signalétique du Cerfe et de la Maison de la Nature
07/074 Refus à la demande de subvention pour l'achat d'une déchiqueteuse faite par M. DEGLAIRE V.
07/073 Subvention à l'association "Ardennes Génétique Elevage"
07/072 Agriculture : Collecte et recyclage de bâches en plastique et Big Bags partenariat avec la Chambre d'Agriculture
07/071 Création d'un emploi d'assistant comptable et budgétaire
07/070 Remboursement des frais de déplacement de l'agent d'entretien de surface
07/069 2C2A-CERFE : Décision modificative
07/068 P.A.E. : Décision modificative terrain sis à Cauroy
07/067 Friche SIETAM : Décision modificative (remboursement de prêt)
07/066 Election d'un nouveau membre du Bureau
07/065 "Délégation au Bureau - Modification du montant du loyer des logements communaux sous maîtrise d'ouvrage
communautaire"
07/064 Modification du montant du loyer pour le logement de Terron sur Aisne
07/063a Vente du terrain cadastré ZI n° 13 à Cauroy, au GAEC GAILLOT-MISSET
07/063 Création d'une commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées
07/062 Zones de développement éolien
07/061 Composition de la commission d'appel d'offres du groupement de commande pour l'extension de la ZA Buzancy
07/060 Personnel communautaire - Augmentation salariale de la Chargée de Mission Pays
07/059 Personnel Nocturnia - Renouvellement contrat de responsable d'animation et d'élevage
07/058 Personnel communautaire - Taux de promotion des agents
07/057a Ex-contingent communal d'aide social
07/057 Extension zone d'activités de Buzancy : groupement de commandes avec le SIAP de Buzancy
07/056 Extension zone d'activités de Buzancy : lancement d'un marché négocié
07/055 Montant des loyers logements communaux Termes et Séchault
07/054 Forum aidants naturels : demandes de subventions - Pays de l'Argonne Ardennaise
07/053 Agents d'accueil polyvalents
07/052 Serveur polyvalent
07/051 Responsable restauration cafétéria
07/050 Création d'un poste de cuisinier polyvalent
07/049 Renouvellement poste technicienne habitat
07/048 Contrat d'accompagnement dans l'emploi : renouvellement
07/047 Taxe professionnelle de zone : extension de la zone d'activités de Buzancy
07/046 Taux d'imposition 2007
07/045 Subvention exceptionnelle
07/044 Subvention exceptionnelle
07/043 Subvention exceptionnelle
07/042 Subvention exceptionnelle
07/041 Subvention exceptionnelle
07/040 Subvention exceptionnelle
07/039 Budget Primitif 2007
07/038 Budget Primitif 2007
07/037 Budget Primitif 2007
07/036 Budget Primitif 2007
07/035 Budget Primitif 2007
07/034 Budget Primitif 2007
07/033 Budget Primitif 2007
07/032 Affectation des résultats
07/031 Affectation des résultats
07/030 Affectation des résultats
07/029 Affectation des résultats
07/028 Affectation des résultats
07/027 Affectation des résultats
07/026 Affectation des résultats
07/025 Compte de gestion 2006
07/024 Compte de gestion 2006
07/023 Compte de gestion 2006
07/022 Compte de gestion 2006
07/021 Compte de gestion 2006
07/020 Compte de gestion 2006
07/019 Compte de gestion 2006
07/018 Compte administratif 2006
07/017 Compte administratif 2006
07/016 Compte administratif 2006
07/015 Compte administratif 2006
07/014 Compte administratif 2006
07/013 Compte administratif 2006
07/012 Compte administratif 2006
07/011 Diminution du temps de travail poste agent technique d'entretien
07/010 Modification des critères d'attribution pour les subventions toitures/façades
07/009 Loyers logements communaux Terron Sur Aisne - La Croix aux Bois - Vaux en Dieulet
07/008 Prologation contrat de Pays
07/007 Encaissement d'un chèque de Groupama (Nocturnia)
07/006 Délégation au Bureau (Encaissement de chèques relatifs à des remboursements d'assurance)
07/005 2C2A-CERFE : Demande de subvention pour réalisation de travaux d'aménagement
07/004 Vente de la friche SIETAM au Conseil Général des Ardennes
07/003 Modification des statuts - Création, aménagement et entretien de la voirie d'intérêt comunautaire
07/002 Extension zone d'activités de Buzancy
07/001 Prologation ORAC
2006
06/091 Aire d'accueil des gens du voyage
06/090 Création d'un poste d'agent d'entretien
06/089 Création d'un poste de secrétaire-comptable Nocturnia
06/088 Création d'un poste de technicien animalier adjoint et animateur Nocturnia
06/087 Renouvellement du poste de Directeur de Nocturnia
06/086 Bourse étudiante 2C2A/CERFE
06/085 Tarifs 2007 de la piscine de Vouziers
06/084 Charte de bonne utilisation des systèmes d'information, de communication et de reproduction de la 2C2A
06/083 Télétransmission des actes au contrôle de légalité : Projet ACTES
06/082 NEANT
06/081 Paiement des frais de reprographie de tout document à destination du public
06/080 Création d'un poste d'agent d'entretien
06/079 Renouvellement du poste de Secrétaire administrative et juridique
06/078 Renouvellement du poste de chargé de mission Economie
06/077 Renouvellement du poste de chargé de mission Communication
06/076 Amortissement : Subvention d'équipement versée aux personnes privées
06/075 Décision modificative : Budget 2C2A/CERFE
06/074 Nocturnia : Echange sans soulte de terrains entre le CG08 et la 2C2A
06/073 2C2A/CERFE : Attribution de bourses 2006/2007
06/072 Décision modificative : Budget Zone d'activités économiques
06/071 Mise en réserve de la parcelle cadastrée ZD n°23 à Blaise
06/070 Charte de bonne utilisation des systèmes d'information, de communication et de reproduction de la 2C2A
06/069 Mise en réserve d'un terrain à Bourcq
06/068 Commission d'appel d'offres
06/067 Modification et annulation de la délibération n°05/109 (CAO)
06/066 Election d'un nouveau membre du bureau
06/065 Election d'un premier vice-président
06/064 Consultation de bureaux d'étude et demande de subv. pour la proposition d'élabor. d'une zone de dév. éolien
06/063 Modification des satuts, proposition et élaboration des périmètres de zones de développement éolien
06/062 Demande de prolongation ORAC
06/061 Acquisition de parcelles pour l'extension de la Zone d'activités de Vouziers (terrains PESCHE))
06/060 Acquisition de parcelles pour l'extension de la Zone d'activités de Vouziers (terrains WEIRIG)
06/059 Avenant N° 1 logement communal de Sauville
06/058 Dépôt d'autor. d'urba. de la procéd. de mise en concurrence réhab logt Buzancy, Rémonville et Sivry les B
06/057 Avenant N° 2 Aménagement des bureaux de la 2C2A - Lot N° 1
06/056 Avenant N° 1 logement communal de Pauvres - Lot N° 9
06/055 Avenant N° 1 logement communal de Pauvres - Lot N° 6
06/054 Avenant N° 1 logement communal de Pauvres - Lot N° 1
06/053 Rénouvellement contrat Responsable animalière
06/052 Règlement intérieur hygiène et sécurité
06/051 Liste d'autorisation d'absences
06/050 Mise en place du compte épargne temps
06/049 Frais de mission des élus
06/048 Règlement intérieur
06/047 Demande de financement pour 3 bourses de recherche
06/046 Adoption des loyers pour logements communaux Pauvres, Belleville et Chatillon S/Bar et Brécy Brières
06/045 Fixation des critères d'attribution de subvention : amélioration des conditions de travail
06/044 Fixation des critères d'attribution de subvention : installation des jeunes agriculteurs
06/043 Fixation des critères d'attribution de subvention : environnement et cadre de vie
06/042 Lancement de l'étude sur les pelouses sèches
06/041 Tarif rallye Pays
06/040 "Délégation au Bureau : fixer l'ensemble des tarifications pratiquées à Nocturnia
(et autres manifestations en général)"
06/039 Tarifs individuels restauration - Manifestations pontuelles
06/038 Tarifs groupe restauration
06/037 Pass touristique des Ardennes
06/036 Tarif pour assister à des spectacles de type contes ou concerts
06/035 Tarif réduit pour l'exposition permanente dans le cadre d'événementiels
06/034 Création poste technicien contrat d'accompagnement dans l'emploi
06/033 Renouvellement poste technicienne habitat
06/032 Modification délibération N° 06/019 du 23/02/2006 Poste d'agent d'entretien Nocturnia
06/031 Modification délibération N° 06/016 du 23/02/2006 Poste de cuisinier Nocturnia
06/030 Taux d'imposition 2006
06/029k Subvention exceptionnelle - Budget Nocturnia
06/029j Subvention exceptionnelle - Budget Z.A.E.
06/029i Subvention exceptionnelle - Budget SGP
06/029h Subvention exceptionnelle - Budget P.A.E.
06/029g Subvention exceptionnelle - Budget MDC
06/029f Subvention exceptionnelle - Budget MDR
06/029e Affectation des résultats - S.G.P.
06/029d Affectation des résultats - Z.A.E.
06/029c Affectation des résultats - MDC
06/029b Affectation des résultats - PAE
06/029a Affectation des résultats - MDR
06/029 Affectation des résultats - Budget Général
06/028f Budget primitif 2006 - Budget Nocturnia
06/028e Budget primitif 2006 - Budget Zone d'Activités
06/028d Budget primitif 2006 - Budget Management de Crise
06/028c Budget primitif 2006 - Budget Site Grand Public
06/028b Budget primitif 2006 - Parc d'Acticités Economiques
06/028a Budget primitif 2006 - Budget Maison de la Recherche
06/028 Budget primitif 2006 - Budget Général
06/027
06/026 Compte administratif 2005
06/025 Avenant contrat de Pays
06/024 Tarif boutique Nocturnia
06/023 Réhabilitation logements communaux Rémonville-Sivry-les-Buzancy-Tailly-Buzancy
06/022 2C2A-CERFE - Tarif colloque SFECA
06/021 2C2A-CERFE - Tarif animation public étudiant
06/020 2C2A-CERFE - Aménagement de deux pièces RDC - Maison de la Nature
06/019 Création poste agent des services techniques faisant fonction d'agent entretien polyvalent
06/018 Création poste agent des services techniques faisant fonction d'agent maintenance
06/017 Création de 3 postes agents d'accueil polyvalent
06/016 Création poste cuisinier polyvalent Nocturnia
06/015 Création poste serveur polyvalent Nocturnia
06/014 Création poste serveur polyvalent Nocturnia
06/013 Création poste secrétaire-comptable Nocturnia
06/012 Création poste Responsable restauration-cafétéria
06/011 Création poste technicien animalier-adjoint animateur
06/010 Création poste Poste Directeur-Régisseur NOCTURNIA
06/009 Projet Brieulles Sur Bar - Autorisation du Président sollicier des subventions (projet PARIS)
06/008a Friche SIETAM - Cesssion terrains SCI les Acacias
06/008 Friche SIETAM - Autorisation Président pour sollicter des subventions projet centre Ariska
06/007 Renouvellement du poste de Directeur 2C2A/CERFE
06/006 Convention de mise à disposition de locaux à l'association Maison de la Nature
06/005 Modification règlement du 2C2A solidarité Etudiant
06/004 Délégation au Président attribution de subventions FISAC dans le cadre de l'ORAC
06/003 Extension de la zone d'activités de Vouziers
06/002 Logement communal de Pauvres : versement d'un fonds de concours
06/001 Modification des statuts de la communauté de communes - Définition des intérêts communautaires
2005
05/109 Commission d'appel d'offres
05/108 Composition du Bureau
05/107 Tarif échantillon 2C2A/CERFE
05/106 Tarif animation 2C2A/CERFE
05/105 Echange de terrains sans soulte entre 2C2A/Conseil Général des Ardennes - Bois de Roucy
05/104 Colloque SFECA
05/103 Taxe professionnelle de zone
05/102 Friche SIETAM - Cesssion de terrains
05/101 Friche SIETAM - Cesssion de terrains
05/100 Délégation Bureau Marchés publics compris entre 90 000 € HT et inférieur à 230 000 € HT
05/099 Délégation Président Marchés publics inférieurs à 90 000 € HT
05/098 Chargé de mission économie
05/097 Renouvellement contrat secrétaire administrative et juridique
05/096 Tarifs piscine 2006
05/095 Réhabilit. Logem.com. Tailly, Remonville, Buzancy, Sivry-les-Buzancy Subvention au titre DDR et DGE
05/094 Loyers logements communaux Buzancy - Grivy-Loisy - Sauville
05/093 Etude sur mobilité territoire communautaire
05/092 Décision modificaive - Budget Site Grand Public
05/091
05/090 Décision modificaive - Budget Général
05/089 Décision modificaive - Budget Général
05/088 Décision modificaive - Budget Général
05/087 Décision modificaive - Budget Nocturnia
05/086 Avenant N° 1 à convention THALES/2C2A
05/085 Convention relative à l'entretien du chemin pietonnier et du mobilier
05/084 Cession terrains Conseil Général des Ardennes
05/083 Acquisition Terrains - Z.A. de Buzancy
05/082 Zone d'activités de Vouziers - Acquisition de parcelles
05/081 Zone d'activités de Vouziers - Acquisition de parcelles
05/080 Versement d'un fonds de concours pour la commune de Buzancy
05/079 Modification des critères d'attribution subventions toitures/façades
05/078 Agriculture - Intégration paysagère
05/077 Bourses 2C2A CERFE - Année 2005/2006
05/076 Agriculture Jachère fleuriesBourses 2C2A/CERFE Année 2005/2006
05/075 Poste Chargé de communication
05/074 Décision modificative "Budget Général"
05/073 "Tarifs Nocturnia (ajouts tarifs petite restauration, confiseries,
plat du jour du personnel et divers boutique)"
05/072 Prix "Coup de cœur" Fleurir la France
05/071 Décision modificative - Budget Nocurnia
05/070 Décision modificative Budget Site Grand Public
05/069a Décision modificative "2C2A CERFE"
05/069 Décision modificative "2C2A CERFE"
05/068 Encaissement chèque GROUPAMA Assurances
05/067 Indemnité du percepteur
05/066 Aménagement des locaux 2C2A / CERFE
05/065 Indemnités de régisseur
05/064 Fixation des tarifs des consommations, produits divers de Nocturnia
05/063 Fixation des tarifs des entrées de Nocturnia
05/062 Création d'un poste d'animateur
05/061 Création d'un poste d'agent d'entretien
05/060 Création d'un poste d'agent d'entretien maintenance
05/059 Création de 3 postes d'agent d'accueil polyvalent
05/058 Création d'un poste de serveur polyvalent
05/057 Création d'un poste d'employé polyvalent
05/056 Création d'un poste de responsable restauration cafétaria
05/055 Création d'un poste de technicien animalier
05/054 Décision modificative "Management de crise"
05/053 Renouvellement de la ligne de trésorerie
05/052 Avenant au contrat du Directeur 2C2A/CERFE
05/051 Renouvellement du poste de responsable animation et élevage
05/050 Renouvellement du poste de chargé de mission en éco-éthologie
05/049 Renouvellement du poste de chargé de mission Tourisme
05/048 Renouvellement du poste de chargé de mission Economie
05/047 Bourse étudiante 2C2A/CERFE
05/046 Projet "conditions préalables au lancement du SERT"
05/045 Subvention exceptionnelle - Budget Site Grand Public 2005
05/044 Subvention exceptionnelle - Budget Management de crise 2005
05/043 Subvention exceptionnelle - Budget Nocturnia 2005
05/042 Subvention exceptionnelle - Budget Parc d'activités économiques 2005
05/041 Subvention exceptionnelle - Budget Maison de la Recherche 2005
05/040 Zone d'activités de Vouziers - projet d'extension, délibération modificative autorisant une DUP
05/039 Attribution de 2 bourses - 2C2A/CERFE
05/038 Location d'un local - Regroupement des services communautaires
05/037 Taxe Professionnelle de Zone
05/036 Taux d'imposition 2005 - Augmentation de 10%
05/035 Taux d'imposition 2005 - Augmentation de 20%
05/034 Budget Primitif 2005 - Budget Management de crise
05/033 Budget Primitif 2005 - Budget Nocturnia
05/032 Budget Primitif 2005 - Budget Site Grand Public
05/031 Budget Primitif 2005 - Budget Parc d'activités économiques
05/030 Budget Primitif 2005 - Budget Parc d'activités économiques Chanzy
05/029 Budget Primitif 2005 - Budget Maison de la Recherche
05/028 Budget Primitif 2005 - Budget Général
05/027 Affectation des résultats - Budget Parc d'activités économiques
05/026 Affectation des résultats - Budget Maison de la Recherche
05/025 Affectation des résultats - Budget Général
05/024 Compte de gestion 2004 - Budget Management de crise
05/023 Compte de gestion 2004 - Budget Parc d'activités économiques
05/022 Compte de gestion 2004 - Budget Site Grand Public
05/021 Compte de gestion 2004 - Budget Maison de la Recherche
05/020 Compte de gestion 2004 - Budget général
05/019 Compte administratif 2004 - Budget Management de crise
05/018 Compte administratif 2004 - Budget Parc d'activités économiques
05/017 Compte administratif 2004 - Budget Site Grand Public
05/016 Compte administratif 2004 - Budget Maison de la Recherche
05/015 Compte administratif 2004 - Budget Général
05/014 Recrutement du responsable du site Nocturnia
05/013 Financement Nocturnia
05/012 Gestion Nocturnia
05/011 Assistance création SEM et délégation de service public Nocturnia
05/010 Gestion Nocturnia
05/009 Réhabilitation de logements communaux : Séchault et Termes
05/008 Rédéfinition des taux de subvention pour la réfection de toitures et ravalement de façades
05/007 Renouvellement du poste d'agent de développement local
05/006 Extension de la zone d'activités de Buzancy
05/005 Réhabilitation de l'ancienne friche SIETAM - partie administrative
05/004 Mise en œuvre du Contrat de Pays
05/003 Contractualisation avec l'Etat
05/002 Contractualisation avec le Conseil Régional de Champagne Ardenne
05/001 Autorisation de signature d'un marché - Nocturnia
2004
04/072 Décision modificative - Budget général
04/071 Tarifs piscine 2005
04/070 Assurance statutaire du personnel
04/069 Personnel communautaire : contrat secrétaire administrative et juridique
04/068 Acquisition des locaux - Centre d'Initiation à la Nature
04/067 Règlement intérieur - Conseil de Développement
04/066 Enveloppe "Contrat de Pays" Conseil Général - Eventuels crédits supplémentaires
04/065 Actions à contractualiser avec la Région pour le contrat de Pays
04/064 Attribution de bourses Année 2004/2005
04/063 Réhabilitation des logements communaux de Brécy-Brières, Belleville et Chatillon Sur Bar et Pauvres
04/062 Projet Nocturnia - Approbation 3ème tranche
04/061 Décision modificative Budget Site grand Public
04/060 Décision modificative Budget Général
04/059a Décision modificative Budget Maison de la Recherche
04/059 Opération de Restructuration du Commerce et de l'Artisanat - Décision Modificative
04/058 Convention de partenariat entre la 2C2A et le Conseil de Développement
04/057 Programme d'actions du Pays de l'Argonne Ardennaise pour 2004/2005
04/056 Opération de Restructuration du Commerce et de l'Artisanat
04/055 Convention ONF
04/054 Budget général : Décision modificative
04/053 Projet de PREET 2004 en anticipation du contrat de pays de l'Argonne Ardennaise
04/052 Barème d'imputation des réparations locatives
04/051 Logement communal de Buzancy : Demande de subvention DRAC et PALULOS
04/050 Réhabilitation des logements communaux de Grivy Loisy, Sauville, Dépôt des autorisations d'urbanisme et lancement des procédures de mise en concurrence
04/049 Indemnités des élus
04/048 Subvention exceptionnelle : Budget Site Grand Public
04/047 Budget Site Grand Public 2004 : Décision modificative
04/046 Budget Général 2004 : Décision modificative
04/045 Budget Maison de la Recherche 2004 : Décision modificative
04/044 2C2A / CERFE : Attribution d'une bourse
04/043 Poste de responsable des activités d'animation et d'élevage
04/042 Renouvellement du poste de chargé de mission Economie
04/041 Renouvellement du poste de chargé de mission Tourisme
04/040 Personnel communautaire : Autorisations spéciales d'absence
04/039 Régime indemnitaire personnel
04/038 Commission d'appel d'offres
04/037 Désigantion d'un délégué local CNAS
04/036 Composition du Conseil de Développement du Pays de l'Argonne Ardennaise
04/035 Charte de développement du Pays de l'Argonne Ardennaise
04/034 Délégations au Bureau
04/033 Délégations au Président
04/032 Subvention exceptionnelle : Budget Management de crise
04/031 Subvention exceptionnelle : Budget Site Grand Public
04/030 Subvention exceptionnelle : Budget Parc d'activités économiques
04/029 Subvention exceptionnelle : Budget Maison de la Recherche
04/028 Désignation d'un nouveau membre à la commission des finances
04/027 Attribution d'une bourse
04/026 Adhésion au CNAS
04/025 Personnel communautaire : Technicien territorial
04/024 Personnel communautaire : Coordonateur pédagogique, culturel et touristique
04/023b Taxe professionnelle de zone 2004
04/023a Taux d'imposition 2004
04/023 Budget primitif 2004 - Budget Management de crise
04/022 Budget primitif 2004 - Budget Site Grand Public
04/021 Budget primitif 2004 - Budget Parc d'activités économiques
04/020 Budget primitif 2004 - Budget Maison de la Recherche
04/019 Budget primitif 2004 - Budget Général
04/018 Affectation des résultats 2003 - Budget Management de crise
04/017 Affectation des résultats 2003 - Budget Parc d'activités économiques
04/016 Affectation des résultats 2003 - Budget Site Grand Public
04/015 Affectation des résultats 2003 - Budget Maison de la Recherche
04/014 Affectation des résultats 2003 - Budget général
04/013 Compte de gestion 2003 : Budget Management de crise
04/012 Compte de gestion 2003 : Budget Parc d'activités économiques
04/011 Compte de gestion 2003 : Budget Site Grand Public
04/010 Compte de gestion 2003 : Budget Maison de la Recherche
04/009 Compte de gestion 2003 : Budget Général
04/008 Compte administratif 2003 : Budget Management de crise
04/007 Compte administratif 2003 : Budget Parc d'activités économiques
04/006 Compte administratif 2003 : Budget Site Grand Public
04/005 Compte administratif 2003 : Budget Maison de la Recherche
04/004 Compte administratif 2003 : Budget général
04/003 Convention : Réalisation de travaux avec le Conseil Général
04/002 Logements communaux : Subventions
04/001 Personnel communautaire : Agent de développement local
2003
03/067 Tarifs piscine 2004
03/066 Aménagement scénographique du Site Grand Public
03/065 Tourisme : Projet du Train Touristique
03/064 Décision modificative - Budget Général
03/063 Décision modificative - Budget Général
03/062 Fixation de tarif - vente de furets
03/061 Personnel communautaire
03/060 Fixation des tarifs de l'ouvrage "Actes du colloque"
03/059 Désignation des nouveaux membres de la C.A.O.
03/058 Institution du temps partiel
03/057 Chargé de mission économie - modification indice de rémunération
03/056 Etude de faisabilité Projet Hôtel de Grandpré
03/055 Acquisition de la parcelle Site grand Public
03/054 Nouvelle procédure logements communaux
03/053 PREET 2004 : Proposition de 4 dossiers supplémentaires
03/052 Décision modificative - Budget Général
03/051 Attribution de bourses Maison de la Recherche
03/050 Décision modificative - Budget Maison de la Recherche
03/049 Compétence déchets ménagers
03/048 Encaissement chèque GROUPAMA Assurances
03/047 Création d'une zone d'activités au Chesne
03/046 Achat d'une license IV
03/045 PAYS : Constitution d'un conseil de développement
03/044 Déclaration d'utilité publique - Zone d'activités de Vouziers
03/043 Etude pour constitution d'une SEM - Projet Site Grand Public
03/042 Travaux d'urgence piscine de Vouziers
03/041 Délégation au bureau
03/040 Site Grand Public - Avenant de travaux modificiatifs lot VRD
03/039 Etude de faisabilité sur le développement du chemin de fer touristique du Sud des Ardennes et animations associées
03/038 Prise de compétence : création et gestion d'aire(s) d'accueil pour les gensdu voyage
03/037 Rédéfinition d'une règle pour attribution des subventions pour la réfection de toitures et ravalement de façades
03/036 Programmation régionale des équipements et embellissemetns de villages pour 2003
03/035 Ligne de trésorerie
03/034 Budget primitif 2003 - Budget PAE
03/033 Budget primitif 2003 - Budget Site Grand Public
03/032 Budget primitif 2003 - Budget MDC
03/031 Budget primitif 2003 - Budget Maison de la Recherche
03/030 Budget primitif 2003 - Budget Général
03/029 Subvention exceptionnelle - Budget MDC
03/028 Subvention exceptionnelle - Budget Site Grand Public
03/027 Subvention exceptionnelle - Budget Maison de la Recherche
03/026 Convention de mise à disposition d'un emploi jeune par le C.I.N. à la Communauté de Communes
03/025 Travaux de rénovation piscine de Vouziers
03/024 Logement communal de Verrières
03/023 Création d'un poste de coordonnateur pédagogique, culturel et touristique du Pôle Nature
03/022 Création d'un poste de chargé de mission économie
03/021 Acquisition d'une friche industrielle à Vouziers
03/020 Rémunération Chargé de Communication
03/019 Ouverture d'une ligne de trésorerie
03/018 Taxe professionnelle de zone 2003
03/017a Afectation des résultats 2002 - Budget Site Grand Public
03/017 Taux d'imposition 2003
03/016 Compte de gestion 2002 - Budget Parc d'Activités Economiques
03/015 Affectation des résultats 2002 - Budget Parc d'Activités Economiques
03/014 Affectation des résultats 2002 - Budget Maison de la Recherche
03/013 Afectation des résultats 2002 - Budget général
03/012 Compte de gestion 2002 - Budget Site Grand Public
03/011 Compte de gestion 2002 - Budget Maison de la Recherche
03/010 Compte de gestion 2002 - Budget Général
03/009 Compte administratif 2002 - Budget Site Grand Public
03/008 Compte administratif 2002 - Budget Parc d'Activités Economiques
03/007 Compte administratif 2002 - Budget Maison de la Recherche
03/006 Compte administratif 2002 - Budget général
03/005 Personnel communautaire - Agent de développement local
03/004 Logements communaux - Subvention DDR
03/003 Habitat : modification des critères d'attribution de subvention pour réfection toitures et façades
03/002 Régime indemnitaire
03/001 Renouvellement du contrat assistant scientifique et environnemental
2002
02/056 Site Grand Public (Approb. Nouveau plan de financement, emprunt, ouvt. de crédit etc).
02/055 Logements communaux - Subvention PERP 2002
02/054 Fixation tarifs sous-location logement Briquenay
02/053 Tarifs piscine de Vouziers
02/052 Personnel communautaire : renouvellement du contrat secrétaire administraive et juridique
02/051 Ordures ménagères
02/050 Assurance statutaire du personnel
02/049 Attribution de bourses Maison de la Recherche
02/048 Décision modificative budget Maison de la Recherche
02/047 Schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gans du voyage
02/046 Mise en place du 2C2A Solidarité Etudiant
02/045 Défrichement terrain Olizy-Primat
02/044 Création poste attaché territorial
02/043 Programme d'Equipement Rural Pluriannuel - Avenant 2002
02/042 Opération 300 embryons
02/041 Bourses aux étudiants de la Maison de la Recherche
02/040 Régime indemnitaire des élus
02/039 Indemnités du régisseur de recettes
02/038 Colloque scientifique
02/037 Renouvellement du contrat de chargé de mission en éco-éthologie
02/036 Acquisition d’un terrain à Cauroy
02/035 Friche industrielle SIETAM – Lancement d’une étude architecturale
02/034 Déclaration d’utilité publique et parcellaire
02/033 Fixation des tarifs – Régie de recettes Colloque
02/032 Exonération totale de la Taxe Professionnelle – Cinéma Les Tourelles
02/031 Projet NATURA 2000
02/030 Création d’un poste d’agent administratif
02/029 Achat d’un véhicule pour la Maison de la Recherche
02/028 Logements communaux Buzancy, Les Grandes Armoises, Liry, Mouron et Sauville
02/027 Location des logements de Montcheutin et Noirval
02/026 Taxe Professionnelle de Zone 2002
02/025 Taux d’imposition 2002
02/024 Création d’un poste de chargé de mission « Aménagement Rural »
02/023 Subvention exceptionnelle – Budget Site Grand Public
02/022 Subvention exceptionnelle – Budget Parc d’activités économiques
02/021 Subvention exceptionnelle – Budget Maison de la Recherche
02/020 Budget Primitif 2002 – Budget Site Grand Public
02/019 Budget Primitif 2002 – Budget Parc d’activités économiques
02/018 Budget Primitif 2002 – Budget Maison de la Recherche
02/017 Budget Primitif 2002 – Budget Général
02/016 Affectation des résultats 2001 – Budget Parc d’activités économiques
02/015 Affectation des résultats 2001 – Budget Maison de la Recherche
02/014 Affectation des résultats 2001 – Budget Général
02/013 Compte de gestion 2001 – Budget Parc d’activités économiques
02/012 Compte de gestion 2001 – Budget Maison de la Recherche
02/011 Compte de gestion 2001 – Budget Général
02/010 Compte administratif 2001 – Budget Parc d’activités économiques
02/009 Compte administratif 2001 – Budget Maison de la Recherche
02/008 Compte administratif 2001 – Budget Général
02/007 Démarche de Pays
02/006 Projet Muséum
02/005 Projet NATURA 2000
02/004 Ordures ménagères
02/003 Tarifs de la piscine
02/002a Convention FSH et FHR avec le Crédit Agricole du Nord-Est
02/002 Garantie d’emprunt accordée au Crédit Agricole dans le cadre du FSH et FHR
02/001 Création d’un poste d’agent de développement local
2001
01/062 Délégation bureau
01/061 Projet THALES
01/060 Location logement « Les Alleux »
01/059 Contrats d’assurances CNP
01/058 Convention d’animation agricole 2002
01/057 Annulation délibération 01/043 Avenant au PERP
01/056 Tarifs animation de la Maison de la Recherche
01/055 Logements communaux Annulation délibération 01/041
01/054 Logements communaux Buzancy, Grandes Armoises, Mouron
01/053 Décision modificative – Budget « Maison de la Recherche »
01/052 Bourses aux étudiants de la Maison de la Recherche
01/051 Délégations au Président
01/050 I.F.T.S. – I.H.T.S.
01/049 Régime indemnitaire – Indemnités d’exercice des missions
01/048 Renouvellement contrat secrétaire administrative et juridique
01/047 Création d’un poste d’adjoint administratif
01/046 Création d’un poste d’attaché territorial
01/045 Projet Pôle Nature
01/044
01/043 Avenant PERP
01/042 Désignation des membres communautaires commission consultative
01/041 Logements communaux : Autorisation PC et lancement appel d’offres
01/040 Convention SAFER
01/039 Procédure de Déclaration d’Utilité Publique
01/038 Subvention DDR – Réhabilitation d’une friche artisanale
01/037 Remboursement de frais de mission
01/036 Exposition « Maison de la Recherche »
01/035 Décision modificative – Budget « Maison de la Recherche »
01/033 Règlement intérieur
01/032 Avenant au contrat de la chargée de mission « Environnement »
01/031 Avenant au contrat de la chargée de mission « Economie »
01/030 Avenant au contrat de la chargée de mission « Habitat »
01/029 Indemnités au Receveur
01/028 Délégations au Bureau
01/027 Délégations au Président
01/026 Avenant au contrat du chargé de mission Tourisme
01/025 Poste de chargé de mission en éco-éthologie
01/024 Renouvellement du poste de chargé de mission « Tourisme »
01/023 Indemnités des élus
01/022 Commission d’appel d’offres
01/021 Taxe Professionnelle de Zone 2001
01/020 Taux d’imposition 2001
2000
00/080 Demande d'autorisation de passation d'un marché négocié rénovation logement communal
00/079 Lancement d'une porcédure d'appels d'offres logements communaux
00/078 Renouvellement poste chargé de mission éthologie
00/077 Etude de faisabilité : Centre historique de Fléville
00/076 Convention piscine
00/075 Création d'un emploi non permanent agent administratif
00/074 Renouvellement contrat secrétaire administrative et juridique
00/073 Office de tourisme de l'argonne vouzinoise (catégorie une étoile)
00/072 Indemnités receveur
00/071 CNP Assurances
00/070 Décision modificative
00/069 Convention d'animation agricole
00/068 Maison de l'entreprise et de la formation
00/067 Thomson training simulation (participation 2C2A de 400 000 F)
00/066 Adoption de principes budgétaires (contingent aide sociale)
00/065 Accord cadre avec l'Université de Champagne-Ardenne
00/064 Vente terrain - Parc d'activités
00/063 Logements communaux
00/062 PERP et Fonds de solidarité – Conseil Régional
00/061 Délégation au Bureau
00/060 Avenant au contrat de travail - Chargé de Mission "Tourisme"
00/059 Modification régie d'avances Maison de la Recherche
00/058 Règlement intérieur
00/057 Tarif de l'animation "Ateliers scientifiques" Maison de la Recherche
00/056 Adhésion Office de Tourisme de l'Argonne Vouzinoise
00/055 Avenant à la convention d'Olivier ROUSSEAU
00/054 Ordures ménagères
00/053 Accord de principe – Projet d'adhésion à la future Mission Locale
00/052 Convention de développement des publics avec l'Ass. "Les Tourelles"
00/051 Manifestation "Les 100 communes en fête"
00/050 Reversement de la Dotation Globale de Fonctionnement"
00/049 Fixation des tarifs des boissons et des emplacements pour la manifestation "Les 100 communes en fête"
00/048 Création d'une régie de recettes pour la manifestation "Les 100 communes en fête"
00/047b Convention de stage
00/047 Subventions
00/046 Maîtrise d'œuvre Logements communaux
00/045 Avenant à la convention d'OPAH
00/044 Désignation des membres supplémentaires Commission d'Appels d'offres
00/043 Indemnités de fonction des vice-présidents
00/042 Location de bureaux
00/041 Création d'un chargé de communication emploi-jeune
00/040 Création d'un poste d'agent administratif
00/039 Création d'un poste de chargé de mission "Tourisme"
00/038 Avenant au contrat de travail du chargé de mission "Développement local"
00/037 Création d'une régie d'avances – Maison de la Recherche
00/036 Création d'une régie de recettes – Maison de la Recherche
00/035 Autres immobilisations incorporelles et corporelles
00/034 Amortissement des biens de faible valeur
00/033 Subvention exceptionnelle
00/032 Subvention exceptionnelle
00/031 Taxe Professionnelle de Zone
00/030 Taux d'imposition 2000
00/029 Adoption du Budget Primitif 2000 – Budget Annexe "Maison de la Recherche"
00/028 Adoption du Budget Primitif 2000 – Budget Annexe "Parc d'activités économiques"
00/027 Adoption du Budget Primitif 2000 – Budget Général
00/026 Affectation des résultats 1999 – Budget Annexe
00/025 Affectation des résultats 1999 – Budget Général
00/024 Compte de Gestion 1999 – Budget Annexe
00/023 Compte de Gestion 1999 – Budget Principal
00/022 Achat d'un véhicule pour la Maison de la Recherche
00/021 Création d'un poste de chargé de mission "Ethologie"
00/020c Compte administratif
00/020b Compte administratif – Parc d'activités économiques
00/020 Compte administratif – Budget général
00/019 Demande de subvention D.G.E.
00/018 Indemnité horaire pour travail supplémentaire
00/017 Frais de déplacements professionnels pour le personnel
00/016 Renouvellement du poste de chargé de mission "Activités économiques et touristiques "
00/015 Renouvellement du poste de chargé de mission "Habitat"
00/014 Renouvellement du poste de chargé de mission Assistant scientifique et environnemental
00/013 Prix de vente carte IGN
00/012 Etude technique piscine de Vouziers
00/011 Assurances de la communauté de communes
00/010 Délégation au bureau
00/009 Délégation au bureau
00/008 Création d'un poste d'agent administratif
00/007 Création de commissions
00/005 Modification des statuts
00/004 Election des membres supplémentaires du Bureau
00/003 Election des membres supplémentaires du Bureau
00/002 Election d'un vice-président supplémentaire
00/001 Election d'un vice-président supplémentaire
1999
99/042 Attribution de bourses aux étudiants de la Maison de la Recherche
99/041 Extension du périmètre de la Communauté de Communes
99/040 Assurance statutaire du personnel
99/039 Remplace et annule la délibération n° 37 du Conseil de Communauté du 11/10/99
99/038 Indemnités pour travaux supplémentaires
99/037 Vente d'un terrain aménagé à l'entreprise SMPF
99/036 Décisions modificatives n° 99/03
99/035 Pôle Nature : adoption du projet du centre grand public
99/034 Centre de Recherche du Pôle Nature
99/033 Location d'un immeuble pour le Centre de Recherche du Pôle Nature
99/032 Vote d'une taxe professionnelle de zone pour le parc d'activités économiques de Buzancy
99/031 Attribution d'une subvention à l'Association "Les Rencontres de Louvergny"
99/030 Attribution d'une subvention à l'Association Ardennes 40
99/029 Attribution de l'enveloppe du contrat de pays de l'Argonne Ardennaise
99/028 Ouverture d'une ligne de trésorerie
99/027 Garantie d'emprunt accordée au Crédit Agricole dans le cadre du fonds social habitat et fonds d'habitat rural
99/026 Décisions modificatives n° 99/02
99/025 Décision modificative n° 99/01
99/024 Convention OPAH et actions d'accompagnement
99/023 Subvention à l'association tracteur pulling
99/022 Remboursement de frais de déplacement
99/021 Mission d'assistance scientifique et environnementale
99/020 Désignation de l'équipe de maîtrise d'œuvre pour le Pôle Nature
99/019 Avenant au marché public du Parc d'Activités économiques
99/018 Report de l'excédent 1998
99/017 Approbation du compte administratif 1998
99/016 Indemnités pour travaux supplémentaires
99/015 Convention de Sécurité pour la Protection et la Santé des Travailleurs
99/014 Création de l’emploi de chargé de mission « Habitat »
99/013 Création d’un emploi non permanent (Laëtitia ALBAUD)
99/012 Achat de matériel informatique
99/011 Convention d’animation agricole
99/010 Assurances de la Communauté de Communes
99/009 Indemnités au Receveur
99/008 Adhésion à l’A.D.C.F.
99/007 Adhésion à l’Office de Tourisme de l’Argonne Vouzinoise
99/006 Adhésion à « Ardennes Initiatives »
99/005 Indemnités des élus
99/004 Aide Sociale du Département
99/003 Budget Annexe
99/002 Budget Primitif 1999
99/001 Taux d’imposition
1998
98/041 Remplacement d’un membre de la Commission Environnement
98/040 Remplacement d’un membre de la Commission des Finances
98/039 Remplacement d’un membre de la Commission d’Appels d’Offres
98/038 Signature de la convention d’animation agricole
98/037 Demande de retrait de la Commune d’Exermont
98/036 Délégation au Bureau
98/035 Marché public relatif au Pôle Nature
98/034 Approbation du compte rendu du 23 septembre 1998
98/033 Personnel de la Communauté de Communes
98/032 Carte IGN
98/031 Formation des acteurs du tourisme
98/030 Etude de marché
98/029 Lancement des études Pôle Nature
98/028 Décision modificative n° 1 (nouvelle présentation annexe)
98/027 Décision modificative budgétaire n° 1
98/026 Indemnités des élus (délibération nominative)
98/025 Demande de concours d’un service technique de l’Etat
98/024 Pôle nature
98/023 Aménagement d'une zone d'activités
98/022 Mise en place de l'OPAH de l'Argonne Ardennaise
98/021 Locaux administratifs
98/020 Assurances de la Communauté de Communes
98/019 Acquisition de matériel informatique et de matériel de bureau
98/018 Adhésion à l'A.D.C.F.
98/017 Adhésion à l'Office de Tourisme de l'Argonne Vouzinoise
98/016 Indemnités de conseil au Receveur
98/015 Délégation au Bureau
98/014 Commission d'appel d'offres
98/013 Budget Primitif 1998
98/012 Personnel de la Communauté de Communes
98/011 Adhésion à l'Association "Ardennes Initiatives"
98/010 Cotisation à l'ADEVA
98/009 Indemnités des élus
98/008 Aide sociale du Département
98/007 Fixation des taux d'imposition
98/006 Règlement intérieur de la Communauté de Communes
98/005 Compte-rendu du Conseil de Communauté du 06/02/98
98/004 Mise en place d'une OPAH
98/003 Membres des commissions
98/002 Représentativité au sein des commissions
98/001 Mise en place des commissions
10/049 Désignation des membres representant la 2c2a auprès du conseil d'administration de l'association argonne 3D
10/048 Sentiers de randonnées
10/047 Décheterie modulable-Acquisition d'un terrain sur la commune de Grandpré
10/046 Transfert du cerfe à l'URCA
10/045 Plan climat territorial
10/044 Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage-Attribution de marchés
10/043 Construction d'une piscine intercommunale
10/042 Levée de garantie pour les logements des Alleux, Noirval, Montcheutin
10/041 Election d'un membre au sein de la commission developpement économique
10/040 Motion contre le projet de construction d'un casier de surstockage a Savigny sur Aisne
10/039 Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 25 mars 2010
10/038 Attribution du marché "construction de plates formes d'accueil de décheteries modulables et agrandissement de la décheterie de Vouziers
10/037 Décheterie modulable-Acquisition d'un terrain sur la commune de Le Chesne
10/036 Convention cadre et de moyens avec l'office de tourisme de l'Argonne Ardennaise
10/035 Classification de l'office de tourisme de l'argonne ardennaise
10/034 Création d'une régie de recettes
10/033 Création d'un emploi d'adjoint technique territorial de 2ème classe
10/032 Modification de la durée hebdomadaire de travail du CAE service environnement
10/031 Gratifications aux étudiants stagiaires
10/030 Délégations au Bureau
10/029 Délégations au Président
10/028 Désignation d'un membre pour la commision travaux-habitat
10/027 Désignation d'un membre titulaire pour la commission d'appel d'offres
10/026 Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy
10/025 Transfert de l'actif du budget ZAE Vouziers vers le budget principal
10/024 Adhésion a la mission locale sud ardennes
10/023 Versement des subventions du budget principal vers les budgets annexes
10/022 Budgets primitifs 2010
10/021 Taux d'imposition 2010
10/020 Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget ZAE Vouziers
10/019 Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget PAE Buzancy
10/018 Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget 2c2a/CERFE
10/017 Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget Parc Argonne Découverte/Nocturnia
10/016 Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget déchets ménagers
10/015 Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget principal
10/014 Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 15/02/10
10/013 Décheteries modulables-Lancement de l'appel d'offres pour exploitation et planning d'ouverture
10/012 Décheteries modulables-Acquisition d'un terrain du Conseil Général des Ardennes
10/011 Mise en place de deux relais de service public
10/010 Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage-Attribution de marchés
10/009 Modification de la durée hebdomadaire du CAE secrétariat
10/008 Tableau des effectifs 2010
10/007 Création d'un emploi occasionnel 2010
10/006 Parc Argonne Découverte création des emplois saisonniers 2010
10/005 Désignation d'un membres ai sein de la commission développement économique
10/004 Dépenses d'investissements
10/003 Budget 2010 de l'office de tourisme communautaire
10/002 Débat d'orientation budgétaires 2010
10/001 Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 22/12/2009
09/095 réalisation d'un accueil billeterie au sein du parc argonne découverte attribution des marchés
09/094 Renouvellement CAE Secretariat
09/093 Investissements 2009-Piscine de vouziers
09/092 Tarifs 2010-piscine de vouziers
09/091 Choix du nom de la zone d'activités communautaire de Buzancy
09/090 Pass'foncier
09/089 Avenant a la convention d'aménagement avec la région champagne ardenne
09/088 Amenagement du territoire projet chevêches et vergers
09/087 Dechetteries modulables lancement d'un appel d'offres et autorisation de demande de subvention
09/086 Déchets ménagers : grille de tarification de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2010
09/085 Validation des plans de financement des amenagements complementaires du parc argonne decouverte : Accueil-billeterie et parc à loups
09/084 Désignation des membres du comite de direction de l'EPIC
09/083 Adoption des statuts de l'EPIC-office de tourisme
09/082 Autorisation de depot de demande de subventions pour les emplois du 2c2a/CERFE
09/081 Autorisation de depot de demande de subventions pour l'animation de l'orac 2010
09/080 Autorisation de depot de demande de subventions pour l'ingenierie 2010
09/079 Création d'un emploi permanent d'attaché territorial
09/078 Approbation du compte rendu du conseil de commauté du 8 octobre 2009
09/077 Versement d'un fonds de concours pour la commune de Buzancy
09/076 ZAC de Vouziers
09/075 2c2a/CERFE : projet NAVIMELES : création d'un emploi de vacataire
09/074 Attribution de bourses aux etudiants du 2c2a/CERFE
09/073 Dispositif 2c2a solidarite étudiant
09/072 Evolution du nom du site touristique
09/071 Institution de la taxe de séjour au réel
09/070 Création d'un office de tourimse communautaire-EPIC
09/069 Transfert de la trésorerie
09/068 Election d'un membre au sein de la commission tourisme et communication
09/067 Election d'un membre au bureau
09/066 Compte rendu du conseil de communauté du 25 juin 2009
09/065 2C2A/CERFE autorisation de dépôt de demande de subvention
09/064 Participation annuelle aux frais de la piscine de vouziers
09/063 Nocturnia validation de plans de financement
09/062 Natura 2000 positionnement de la 2C2A
09/061 Opération de restructuration de l'artisanat et du commerce
09/060 Mise en place de relais de services publics
09/059 Création de la zone d'aménagement concerte de vouziers
09/058 Zone d'aménagement concerte de vouziers Aps et plan de financement provisoire
09/057 Zone d'aménagement concerte de vouziers bilan de la concertation prealable
09/056 Aire d'accueil des gens du voyage : plan de financement
09/055 Transformation d'un emploi
09/054 Représentation de la 2C2A aupres du FJEP de Vouziers
09/053 Représentation de la 2C2A auprès du comité nationale d'action sociale
09/052 Election d'un membre au sein de la commission tourisme et communication
09/051 Marche de collecte des bennes de la dechetterie de vouziers autorisation de signature de marche
09/050 Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 11/05/2009
09/049 Zone d'activité de Vouziers : Initiative de concertation
09/048 Aire d'accueil des gens du voyage
09/047 Taxe de séjour
09/046 Règlement intérieur de la décheterie de Vouziers
09/045 Règlement de service collecte déchets
09/044 Projet "outils de veille de l'état des populations de mustelides"
09/043 Rapport d'activités 2008
09/042 Approbation du compte rendu du conseil du 26 mars 2009
09/041 Création de 3 emplois aides contrat d'accompagnement à l'emploi ou contrat d'avenir
09/040 Créaton d'un emploi d'attache territorial
09/039 Création d'un emploi permanent de technicien supérieur territorial
09/038 Implantation de décheteries modulables
09/037 Lancement de l'appel d'offres pour le service collecte de la décheterie de Vouziers
09/036 Horaires de la décheterie de Vouziers
09/035 Convention cadre et convention de moyen avec l'office du tourisme de l'Argonne Ardennaise
09/034 Programme EUROWOOD - Partenariat avec l'agence locale de l'energie
09/033 Aide aux agriculteurs pour l'intégration paysagère des bâtiments agricoles
09/032 Soutien aux actions agricoles
09/031 Convention cadre avec la chambre d'Agricultures des Ardennes
09/030 Convention cadre avec l'associatin les Tourelles
09/029 Aide aux particuliers pour rénovation de toitures et façades
09/028 Soutien aux associations
09/027 Budgets primitifs 2009
09/026 Taux d'imposition 2009
09/025 Amortissements
09/024 Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe dechets ménagers
09/023 Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe zone d'activité économique ed Vouziers
09/022 Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget anexe parc d'activité économique de Buzancy
09/021 Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe Nocturnia
09/020 Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe 2C2A/CERFE
09/019 Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget général
09/018 Clôture du budget "management de crise"
09/017 Fusion des budgets "site grand public" et "Noctunia"
09/016 Compte de gestion 2008
09/015 Comptes administratifs 2008 - Budget général et budgets annexes
09/014 Approbation du compte rendu du conseil du 22 janvier 2009
09/013 Tourisme : Acquisition de la collection d'outils de M. Maurice MARTIN
09/012 Projets communautaires : autorisation de dépôt de demandes de subventions
09/011 Personnel communautaire : régime indemnitaire
09/010 2C2A/CERFE : création d'un emploi permanent d'ingénieur territorial
09/009 Nocturnia. Création des emplois saisonniers 2009
09/008 Habitat. Bareme d'imputation aux réparations locatives
09/007 Habitat. Subvention pour rénovation de façades
09/006 Déchets ménagers avenant a convention passée avec le syndicat du Sud Est et le seice
09/005 Déchets ménagers
09/004 Adhésion à Valodea
09/003 Personnel communautaire : création d'un emploi de mission "développement économique"
09/002 Développement économique : création d'un emploi d'animateur orac
09/001 2C2A-CERFE : projet "NAVIMELES" : création d'un emplois de vacataire
08/080 Création d'un budget annexe "dechets ménagers"
08/079 Évolution du site touristique Nocturnia
08/078 Piscine de Vouziers : tarification 2009
08/077 Pays de l'Argonne Ardennaise : convention d'aménagement avec la Région Champagne-Ardenne
08/076 Zone d'activité de Vouziers : autorisation de signature du marché de maîtrise d'œuvre
08/075 Règlement intérieur du personnel
08/074 Personnel communautaire creation d'emploi occasionnel
08/073 Personnel communautaire : Renouvellement d'un emploi de technicien territorial
08/072 Assurance statutaire 2009
08/071 Ingénierie du pays 2009 : demande de subvention
08/070 Demande de subvention de l'association Cht'argonnos
08/069 Demande de subvention de l'UCIA de Vouziers
08/068 Demande de subvention du pôle scolaire de Machault
08/067 Éxonération de taxe professionnelle cinéma les Tourelles
08/066 Autorisation générale et permanente au comptable
08/065 Indemnité de conseil au comptable public
08/064 Tourisme : Status de l'association Argonne 3D
08/063 Pays de l'Argonne Ardennaise : Règlement intérieur du conseil de développement
08/062 Pays de l'Argonne Ardennaise : Organisation des 1ères Rencontres de Pays
08/061 Personnel communautaire : Création d'un emploi de chargé de mission "Développement économique"
08/060 Développement économique : Création d'un emploi d'animateur ORAC
08/059 Développement économique : Renouvellement d'une tranche de l'ORAC
08/058 Aire d'accueil des gens du voyage
08/057 Attribution de subventions pour intégration paysagère
08/056 Décisions modificatives du budget général et du buget annexe "Zone d'activités économiques de Vouziers"
08/055 Assujettissement du budget "Zone d'activités économiques de Vouziers" à la TVA
08/054 Lancement de la démarche administrative d'autorisation d'exploitation d'un parc à loups
08/053 Attribution de bourses pour les étudiants 2008/2009
08/052 Projet "NAVIMELES" : création d'un emploi de vacataire
08/051 Projet "petits carnivores"
08/050 Assujettissement à la TVA du Budget supplémentaire "Parc d'activités économiques"
08/049 Décision modificative
08/048 "Désignation des représentants de la 2C2A au Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme de l'Argonne
Ardennaise"
08/047 "Aménagement global de la Zone d'Activités de Vouziers: lancement de la procédure d'appel d'œuvre
concernant la Maitrise d'Œuvre"
08/046 Finances: Budget supplémentaire Zone Activités de Buzancy
08/045 Tarifs des animations du 2C2A/CERFE et délégation au bureau
08/044 Remboursement des frais de mission des élus communautaires
08/043 Organisation de la journée de solidatité
08/042 Règlement intérieur de la 2C2A
08/041 Création d'un emploi de chargé de développement Touristique
08/040 Modification des statuts de la 2C2A: Tourisme
08/039 Modification des statuts de la 2C2A
08/038 Instauration du temps partiel et fixation des conditions d'exercice
08/037 Création d'un emploi de responsable d'exploitation de Nocturnia
08/036 Création d'un emploi de chargé de mission en éco-éthologie
08/035 Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
08/034 Comité de gestion paritaire piscine
08/033 Représentation de la 2C2A aux différentes instances (institution)
08/032 Mise en place des commissions communautaires
08/031 Création et Désignation d'appel d'Offres
08/030 Délégation au Bureau
08/029 Délégation au Président
08/028 Finances: Indemnités de fonction aux Présidents et Vice-Présidents
08/027 Composition de Bureau
08/026 Finances: Adoption du Compte de Gestion 2007
08/025 Nocturnia : Création de 2 emplois saisonniers d'Agents d'Accueil Touristique
08/024 Nocturnia : Création d'un emploi saisonnier de Serveur Polyvalent
08/023 Nocturnia : Création d'un emploi saisonnier de Cuisinier Polyvalent
08/022 Nocturnia : Création d'un emploi saisonnier de responsable de Restauration Cafétariat
08/021 Zone d'Activités de Buzancy: Prix de vente des terrains
08/020 Personnel Communautaire: Modification de la Délibération N°07/091: Poste de technitien animalier Adjoint Anima
08/019 Personnel Communautaire: Renouvellement du poste Chargée de Mission Habitat
08/018 Personnel Communautaire: Renouvellement du poste Technitien(ne) Habitat
08/017 Finances: Taux d'imposition 2008
08/016 Finances: Budgets Primitifs: Budget Général et Budgets Annexes
08/015 Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: MDC
08/014 Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: ZAE
08/013 Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: PAE
08/012 Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: SITE GRAND PUBLIC
08/011 Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: NOCTURNIA
08/010 Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: MDR
08/009 Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Général
08/008 Finances: Comptes Administratifs 2007 Budgzt Général et Budgets annexes
08/007 Finances: Débat d'orientations budgétaires 2008
08/006 Economie /Zone d'Activités Economique de Buzancy: promesse de vente SCREB
08/005 Personnel Communautaire: Création d'un poste de chargé de Misiion en éco-ethologie
08/004 Personnel Communautaire: Transformation d'un emploi d'attaché en emploi d'attaché Principal
08/003 Délégation au Bureau-Pays demande de financement FEADER
08/002 " Inscription de l'opération ""soutien à la création et au développement des herbergements touristiques""
dans le programme d'actions du Pays de l'Argonne Ardennaise"
08/001 Inscription du programme Agricole dans le programme d'actions du Pays de l'Argonne Ardennaise
07/092 Nocturnia : Décision modificative
07/091 Personnel communautaire : Renouvellement du poste de technicien animalier adjoint et animateur à Nocturnia
07/090 Personnel communautaire : Renouvellement du poste de Directeur-Régisseur à Nocturnia
07/089 "Pays de l'Argonne Ardennaise : Charte de Fonctionnement du Conseil de Développement pour la conduite de
la démarche de développement participatif"
07/088 "Pays de l'Argonne Ardennaise : Règles de financement pour les projets de la convention aménagement du
territoire Région/Pays"
07/087 Pays de l'Argonne Ardennaise : programme d'actions 2007-2010
07/086 Tourisme : Collection du Musée de l'Outil de Brécy-Brières
07/085 Fixation des tarifs de la piscine de Vouziers pour l'année 2008
07/084 Administration générale : renouvellement du contrat avec la CNP Assurances
07/083 Extention de la zone d'activités de Buzancy : autorisation au Président pour signature du marché
07/082 Localisation d'une aire d'accueil des gens du voyage
07/081 Logement communal d'Exermont : versement d'un fonds de concours par la commune
07/080 Délégation au Bureau : vente de petit matériel
07/079 2C2A-CERFE : Vente de matériel divers
07/078 2C2A-CERFE : Attribution de Bourses 2007/2008
07/077 Délégation au Bureau : encaissements relatifs à des manifestations touristiques et culturelles
07/076 Rallye Pays 2007 : Acceptation d'une subvention du Crédit Mutuel
07/075 Fonds de concours à la commune de Boult aux Bois pour la signalétique du Cerfe et de la Maison de la Nature
07/074 Refus à la demande de subvention pour l'achat d'une déchiqueteuse faite par M. DEGLAIRE V.
07/073 Subvention à l'association "Ardennes Génétique Elevage"
07/072 Agriculture : Collecte et recyclage de bâches en plastique et Big Bags partenariat avec la Chambre d'Agriculture
07/071 Création d'un emploi d'assistant comptable et budgétaire
07/070 Remboursement des frais de déplacement de l'agent d'entretien de surface
07/069 2C2A-CERFE : Décision modificative
07/068 P.A.E. : Décision modificative terrain sis à Cauroy
07/067 Friche SIETAM : Décision modificative (remboursement de prêt)
07/066 Election d'un nouveau membre du Bureau
07/065 "Délégation au Bureau - Modification du montant du loyer des logements communaux sous maîtrise d'ouvrage
communautaire"
07/064 Modification du montant du loyer pour le logement de Terron sur Aisne
07/063a Vente du terrain cadastré ZI n° 13 à Cauroy, au GAEC GAILLOT-MISSET
07/063 Création d'une commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées
07/062 Zones de développement éolien
07/061 Composition de la commission d'appel d'offres du groupement de commande pour l'extension de la ZA Buzancy
07/060 Personnel communautaire - Augmentation salariale de la Chargée de Mission Pays
07/059 Personnel Nocturnia - Renouvellement contrat de responsable d'animation et d'élevage
07/058 Personnel communautaire - Taux de promotion des agents
07/057a Ex-contingent communal d'aide social
07/057 Extension zone d'activités de Buzancy : groupement de commandes avec le SIAP de Buzancy
07/056 Extension zone d'activités de Buzancy : lancement d'un marché négocié
07/055 Montant des loyers logements communaux Termes et Séchault
07/054 Forum aidants naturels : demandes de subventions - Pays de l'Argonne Ardennaise
07/053 Agents d'accueil polyvalents
07/052 Serveur polyvalent
07/051 Responsable restauration cafétéria
07/050 Création d'un poste de cuisinier polyvalent
07/049 Renouvellement poste technicienne habitat
07/048 Contrat d'accompagnement dans l'emploi : renouvellement
07/047 Taxe professionnelle de zone : extension de la zone d'activités de Buzancy
07/046 Taux d'imposition 2007
07/045 Subvention exceptionnelle
07/044 Subvention exceptionnelle
07/043 Subvention exceptionnelle
07/042 Subvention exceptionnelle
07/041 Subvention exceptionnelle
07/040 Subvention exceptionnelle
07/039 Budget Primitif 2007
07/038 Budget Primitif 2007
07/037 Budget Primitif 2007
07/036 Budget Primitif 2007
07/035 Budget Primitif 2007
07/034 Budget Primitif 2007
07/033 Budget Primitif 2007
07/032 Affectation des résultats
07/031 Affectation des résultats
07/030 Affectation des résultats
07/029 Affectation des résultats
07/028 Affectation des résultats
07/027 Affectation des résultats
07/026 Affectation des résultats
07/025 Compte de gestion 2006
07/024 Compte de gestion 2006
07/023 Compte de gestion 2006
07/022 Compte de gestion 2006
07/021 Compte de gestion 2006
07/020 Compte de gestion 2006
07/019 Compte de gestion 2006
07/018 Compte administratif 2006
07/017 Compte administratif 2006
07/016 Compte administratif 2006
07/015 Compte administratif 2006
07/014 Compte administratif 2006
07/013 Compte administratif 2006
07/012 Compte administratif 2006
07/011 Diminution du temps de travail poste agent technique d'entretien
07/010 Modification des critères d'attribution pour les subventions toitures/façades
07/009 Loyers logements communaux Terron Sur Aisne - La Croix aux Bois - Vaux en Dieulet
07/008 Prologation contrat de Pays
07/007 Encaissement d'un chèque de Groupama (Nocturnia)
07/006 Délégation au Bureau (Encaissement de chèques relatifs à des remboursements d'assurance)
07/005 2C2A-CERFE : Demande de subvention pour réalisation de travaux d'aménagement
07/004 Vente de la friche SIETAM au Conseil Général des Ardennes
07/003 Modification des statuts - Création, aménagement et entretien de la voirie d'intérêt comunautaire
07/002 Extension zone d'activités de Buzancy
07/001 Prologation ORAC
06/091 Aire d'accueil des gens du voyage
06/090 Création d'un poste d'agent d'entretien
06/089 Création d'un poste de secrétaire-comptable Nocturnia
06/088 Création d'un poste de technicien animalier adjoint et animateur Nocturnia
06/087 Renouvellement du poste de Directeur de Nocturnia
06/086 Bourse étudiante 2C2A/CERFE
06/085 Tarifs 2007 de la piscine de Vouziers
06/084 Charte de bonne utilisation des systèmes d'information, de communication et de reproduction de la 2C2A
06/083 Télétransmission des actes au contrôle de légalité : Projet ACTES
06/082 NEANT
06/081 Paiement des frais de reprographie de tout document à destination du public
06/080 Création d'un poste d'agent d'entretien
06/079 Renouvellement du poste de Secrétaire administrative et juridique
06/078 Renouvellement du poste de chargé de mission Economie
06/077 Renouvellement du poste de chargé de mission Communication
06/076 Amortissement : Subvention d'équipement versée aux personnes privées
06/075 Décision modificative : Budget 2C2A/CERFE
06/074 Nocturnia : Echange sans soulte de terrains entre le CG08 et la 2C2A
06/073 2C2A/CERFE : Attribution de bourses 2006/2007
06/072 Décision modificative : Budget Zone d'activités économiques
06/071 Mise en réserve de la parcelle cadastrée ZD n°23 à Blaise
06/070 Charte de bonne utilisation des systèmes d'information, de communication et de reproduction de la 2C2A
06/069 Mise en réserve d'un terrain à Bourcq
06/068 Commission d'appel d'offres
06/067 Modification et annulation de la délibération n°05/109 (CAO)
06/066 Election d'un nouveau membre du bureau
06/065 Election d'un premier vice-président
06/064 Consultation de bureaux d'étude et demande de subv. pour la proposition d'élabor. d'une zone de dév. éolien
06/063 Modification des satuts, proposition et élaboration des périmètres de zones de développement éolien
06/062 Demande de prolongation ORAC
06/061 Acquisition de parcelles pour l'extension de la Zone d'activités de Vouziers (terrains PESCHE))
06/060 Acquisition de parcelles pour l'extension de la Zone d'activités de Vouziers (terrains WEIRIG)
06/059 Avenant N° 1 logement communal de Sauville
06/058 Dépôt d'autor. d'urba. de la procéd. de mise en concurrence réhab logt Buzancy, Rémonville et Sivry les B
06/057 Avenant N° 2 Aménagement des bureaux de la 2C2A - Lot N° 1
06/056 Avenant N° 1 logement communal de Pauvres - Lot N° 9
06/055 Avenant N° 1 logement communal de Pauvres - Lot N° 6
06/054 Avenant N° 1 logement communal de Pauvres - Lot N° 1
06/053 Rénouvellement contrat Responsable animalière
06/052 Règlement intérieur hygiène et sécurité
06/051 Liste d'autorisation d'absences
06/050 Mise en place du compte épargne temps
06/049 Frais de mission des élus
06/048 Règlement intérieur
06/047 Demande de financement pour 3 bourses de recherche
06/046 Adoption des loyers pour logements communaux Pauvres, Belleville et Chatillon S/Bar et Brécy Brières
06/045 Fixation des critères d'attribution de subvention : amélioration des conditions de travail
06/044 Fixation des critères d'attribution de subvention : installation des jeunes agriculteurs
06/043 Fixation des critères d'attribution de subvention : environnement et cadre de vie
06/042 Lancement de l'étude sur les pelouses sèches
06/041 Tarif rallye Pays
06/040 "Délégation au Bureau : fixer l'ensemble des tarifications pratiquées à Nocturnia
(et autres manifestations en général)"
06/039 Tarifs individuels restauration - Manifestations pontuelles
06/038 Tarifs groupe restauration
06/037 Pass touristique des Ardennes
06/036 Tarif pour assister à des spectacles de type contes ou concerts
06/035 Tarif réduit pour l'exposition permanente dans le cadre d'événementiels
06/034 Création poste technicien contrat d'accompagnement dans l'emploi
06/033 Renouvellement poste technicienne habitat
06/032 Modification délibération N° 06/019 du 23/02/2006 Poste d'agent d'entretien Nocturnia
06/031 Modification délibération N° 06/016 du 23/02/2006 Poste de cuisinier Nocturnia
06/030 Taux d'imposition 2006
06/029k Subvention exceptionnelle - Budget Nocturnia
06/029j Subvention exceptionnelle - Budget Z.A.E.
06/029i Subvention exceptionnelle - Budget SGP
06/029h Subvention exceptionnelle - Budget P.A.E.
06/029g Subvention exceptionnelle - Budget MDC
06/029f Subvention exceptionnelle - Budget MDR
06/029e Affectation des résultats - S.G.P.
06/029d Affectation des résultats - Z.A.E.
06/029c Affectation des résultats - MDC
06/029b Affectation des résultats - PAE
06/029a Affectation des résultats - MDR
06/029 Affectation des résultats - Budget Général
06/028f Budget primitif 2006 - Budget Nocturnia
06/028e Budget primitif 2006 - Budget Zone d'Activités
06/028d Budget primitif 2006 - Budget Management de Crise
06/028c Budget primitif 2006 - Budget Site Grand Public
06/028b Budget primitif 2006 - Parc d'Acticités Economiques
06/028a Budget primitif 2006 - Budget Maison de la Recherche
06/028 Budget primitif 2006 - Budget Général
06/027
06/026 Compte administratif 2005
06/025 Avenant contrat de Pays
06/024 Tarif boutique Nocturnia
06/023 Réhabilitation logements communaux Rémonville-Sivry-les-Buzancy-Tailly-Buzancy
06/022 2C2A-CERFE - Tarif colloque SFECA
06/021 2C2A-CERFE - Tarif animation public étudiant
06/020 2C2A-CERFE - Aménagement de deux pièces RDC - Maison de la Nature
06/019 Création poste agent des services techniques faisant fonction d'agent entretien polyvalent
06/018 Création poste agent des services techniques faisant fonction d'agent maintenance
06/017 Création de 3 postes agents d'accueil polyvalent
06/016 Création poste cuisinier polyvalent Nocturnia
06/015 Création poste serveur polyvalent Nocturnia
06/014 Création poste serveur polyvalent Nocturnia
06/013 Création poste secrétaire-comptable Nocturnia
06/012 Création poste Responsable restauration-cafétéria
06/011 Création poste technicien animalier-adjoint animateur
06/010 Création poste Poste Directeur-Régisseur NOCTURNIA
06/009 Projet Brieulles Sur Bar - Autorisation du Président sollicier des subventions (projet PARIS)
06/008a Friche SIETAM - Cesssion terrains SCI les Acacias
06/008 Friche SIETAM - Autorisation Président pour sollicter des subventions projet centre Ariska
06/007 Renouvellement du poste de Directeur 2C2A/CERFE
06/006 Convention de mise à disposition de locaux à l'association Maison de la Nature
06/005 Modification règlement du 2C2A solidarité Etudiant
06/004 Délégation au Président attribution de subventions FISAC dans le cadre de l'ORAC
06/003 Extension de la zone d'activités de Vouziers
06/002 Logement communal de Pauvres : versement d'un fonds de concours
06/001 Modification des statuts de la communauté de communes - Définition des intérêts communautaires
05/109 Commission d'appel d'offres
05/108 Composition du Bureau
05/107 Tarif échantillon 2C2A/CERFE
05/106 Tarif animation 2C2A/CERFE
05/105 Echange de terrains sans soulte entre 2C2A/Conseil Général des Ardennes - Bois de Roucy
05/104 Colloque SFECA
05/103 Taxe professionnelle de zone
05/102 Friche SIETAM - Cesssion de terrains
05/101 Friche SIETAM - Cesssion de terrains
05/100 Délégation Bureau Marchés publics compris entre 90 000 € HT et inférieur à 230 000 € HT
05/099 Délégation Président Marchés publics inférieurs à 90 000 € HT
05/098 Chargé de mission économie
05/097 Renouvellement contrat secrétaire administrative et juridique
05/096 Tarifs piscine 2006
05/095 Réhabilit. Logem.com. Tailly, Remonville, Buzancy, Sivry-les-Buzancy Subvention au titre DDR et DGE
05/094 Loyers logements communaux Buzancy - Grivy-Loisy - Sauville
05/093 Etude sur mobilité territoire communautaire
05/092 Décision modificaive - Budget Site Grand Public
05/091
05/090 Décision modificaive - Budget Général
05/089 Décision modificaive - Budget Général
05/088 Décision modificaive - Budget Général
05/087 Décision modificaive - Budget Nocturnia
05/086 Avenant N° 1 à convention THALES/2C2A
05/085 Convention relative à l'entretien du chemin pietonnier et du mobilier
05/084 Cession terrains Conseil Général des Ardennes
05/083 Acquisition Terrains - Z.A. de Buzancy
05/082 Zone d'activités de Vouziers - Acquisition de parcelles
05/081 Zone d'activités de Vouziers - Acquisition de parcelles
05/080 Versement d'un fonds de concours pour la commune de Buzancy
05/079 Modification des critères d'attribution subventions toitures/façades
05/078 Agriculture - Intégration paysagère
05/077 Bourses 2C2A CERFE - Année 2005/2006
05/076 Agriculture Jachère fleuriesBourses 2C2A/CERFE Année 2005/2006
05/075 Poste Chargé de communication
05/074 Décision modificative "Budget Général"
05/073 "Tarifs Nocturnia (ajouts tarifs petite restauration, confiseries,
plat du jour du personnel et divers boutique)"
05/072 Prix "Coup de cœur" Fleurir la France
05/071 Décision modificative - Budget Nocurnia
05/070 Décision modificative Budget Site Grand Public
05/069a Décision modificative "2C2A CERFE"
05/069 Décision modificative "2C2A CERFE"
05/068 Encaissement chèque GROUPAMA Assurances
05/067 Indemnité du percepteur
05/066 Aménagement des locaux 2C2A / CERFE
05/065 Indemnités de régisseur
05/064 Fixation des tarifs des consommations, produits divers de Nocturnia
05/063 Fixation des tarifs des entrées de Nocturnia
05/062 Création d'un poste d'animateur
05/061 Création d'un poste d'agent d'entretien
05/060 Création d'un poste d'agent d'entretien maintenance
05/059 Création de 3 postes d'agent d'accueil polyvalent
05/058 Création d'un poste de serveur polyvalent
05/057 Création d'un poste d'employé polyvalent
05/056 Création d'un poste de responsable restauration cafétaria
05/055 Création d'un poste de technicien animalier
05/054 Décision modificative "Management de crise"
05/053 Renouvellement de la ligne de trésorerie
05/052 Avenant au contrat du Directeur 2C2A/CERFE
05/051 Renouvellement du poste de responsable animation et élevage
05/050 Renouvellement du poste de chargé de mission en éco-éthologie
05/049 Renouvellement du poste de chargé de mission Tourisme
05/048 Renouvellement du poste de chargé de mission Economie
05/047 Bourse étudiante 2C2A/CERFE
05/046 Projet "conditions préalables au lancement du SERT"
05/045 Subvention exceptionnelle - Budget Site Grand Public 2005
05/044 Subvention exceptionnelle - Budget Management de crise 2005
05/043 Subvention exceptionnelle - Budget Nocturnia 2005
05/042 Subvention exceptionnelle - Budget Parc d'activités économiques 2005
05/041 Subvention exceptionnelle - Budget Maison de la Recherche 2005
05/040 Zone d'activités de Vouziers - projet d'extension, délibération modificative autorisant une DUP
05/039 Attribution de 2 bourses - 2C2A/CERFE
05/038 Location d'un local - Regroupement des services communautaires
05/037 Taxe Professionnelle de Zone
05/036 Taux d'imposition 2005 - Augmentation de 10%
05/035 Taux d'imposition 2005 - Augmentation de 20%
05/034 Budget Primitif 2005 - Budget Management de crise
05/033 Budget Primitif 2005 - Budget Nocturnia
05/032 Budget Primitif 2005 - Budget Site Grand Public
05/031 Budget Primitif 2005 - Budget Parc d'activités économiques
05/030 Budget Primitif 2005 - Budget Parc d'activités économiques Chanzy
05/029 Budget Primitif 2005 - Budget Maison de la Recherche
05/028 Budget Primitif 2005 - Budget Général
05/027 Affectation des résultats - Budget Parc d'activités économiques
05/026 Affectation des résultats - Budget Maison de la Recherche
05/025 Affectation des résultats - Budget Général
05/024 Compte de gestion 2004 - Budget Management de crise
05/023 Compte de gestion 2004 - Budget Parc d'activités économiques
05/022 Compte de gestion 2004 - Budget Site Grand Public
05/021 Compte de gestion 2004 - Budget Maison de la Recherche
05/020 Compte de gestion 2004 - Budget général
05/019 Compte administratif 2004 - Budget Management de crise
05/018 Compte administratif 2004 - Budget Parc d'activités économiques
05/017 Compte administratif 2004 - Budget Site Grand Public
05/016 Compte administratif 2004 - Budget Maison de la Recherche
05/015 Compte administratif 2004 - Budget Général
05/014 Recrutement du responsable du site Nocturnia
05/013 Financement Nocturnia
05/012 Gestion Nocturnia
05/011 Assistance création SEM et délégation de service public Nocturnia
05/010 Gestion Nocturnia
05/009 Réhabilitation de logements communaux : Séchault et Termes
05/008 Rédéfinition des taux de subvention pour la réfection de toitures et ravalement de façades
05/007 Renouvellement du poste d'agent de développement local
05/006 Extension de la zone d'activités de Buzancy
05/005 Réhabilitation de l'ancienne friche SIETAM - partie administrative
05/004 Mise en œuvre du Contrat de Pays
05/003 Contractualisation avec l'Etat
05/002 Contractualisation avec le Conseil Régional de Champagne Ardenne
05/001 Autorisation de signature d'un marché - Nocturnia
04/072 Décision modificative - Budget général
04/071 Tarifs piscine 2005
04/070 Assurance statutaire du personnel
04/069 Personnel communautaire : contrat secrétaire administrative et juridique
04/068 Acquisition des locaux - Centre d'Initiation à la Nature
04/067 Règlement intérieur - Conseil de Développement
04/066 Enveloppe "Contrat de Pays" Conseil Général - Eventuels crédits supplémentaires
04/065 Actions à contractualiser avec la Région pour le contrat de Pays
04/064 Attribution de bourses Année 2004/2005
04/063 Réhabilitation des logements communaux de Brécy-Brières, Belleville et Chatillon Sur Bar et Pauvres
04/062 Projet Nocturnia - Approbation 3ème tranche
04/061 Décision modificative Budget Site grand Public
04/060 Décision modificative Budget Général
04/059a Décision modificative Budget Maison de la Recherche
04/059 Opération de Restructuration du Commerce et de l'Artisanat - Décision Modificative
04/058 Convention de partenariat entre la 2C2A et le Conseil de Développement
04/057 Programme d'actions du Pays de l'Argonne Ardennaise pour 2004/2005
04/056 Opération de Restructuration du Commerce et de l'Artisanat
04/055 Convention ONF
04/054 Budget général : Décision modificative
04/053 Projet de PREET 2004 en anticipation du contrat de pays de l'Argonne Ardennaise
04/052 Barème d'imputation des réparations locatives
04/051 Logement communal de Buzancy : Demande de subvention DRAC et PALULOS
04/050 Réhabilitation des logements communaux de Grivy Loisy, Sauville, Dépôt des autorisations d'urbanisme et lancement des procédures de mise en concurrence
04/049 Indemnités des élus
04/048 Subvention exceptionnelle : Budget Site Grand Public
04/047 Budget Site Grand Public 2004 : Décision modificative
04/046 Budget Général 2004 : Décision modificative
04/045 Budget Maison de la Recherche 2004 : Décision modificative
04/044 2C2A / CERFE : Attribution d'une bourse
04/043 Poste de responsable des activités d'animation et d'élevage
04/042 Renouvellement du poste de chargé de mission Economie
04/041 Renouvellement du poste de chargé de mission Tourisme
04/040 Personnel communautaire : Autorisations spéciales d'absence
04/039 Régime indemnitaire personnel
04/038 Commission d'appel d'offres
04/037 Désigantion d'un délégué local CNAS
04/036 Composition du Conseil de Développement du Pays de l'Argonne Ardennaise
04/035 Charte de développement du Pays de l'Argonne Ardennaise
04/034 Délégations au Bureau
04/033 Délégations au Président
04/032 Subvention exceptionnelle : Budget Management de crise
04/031 Subvention exceptionnelle : Budget Site Grand Public
04/030 Subvention exceptionnelle : Budget Parc d'activités économiques
04/029 Subvention exceptionnelle : Budget Maison de la Recherche
04/028 Désignation d'un nouveau membre à la commission des finances
04/027 Attribution d'une bourse
04/026 Adhésion au CNAS
04/025 Personnel communautaire : Technicien territorial
04/024 Personnel communautaire : Coordonateur pédagogique, culturel et touristique
04/023b Taxe professionnelle de zone 2004
04/023a Taux d'imposition 2004
04/023 Budget primitif 2004 - Budget Management de crise
04/022 Budget primitif 2004 - Budget Site Grand Public
04/021 Budget primitif 2004 - Budget Parc d'activités économiques
04/020 Budget primitif 2004 - Budget Maison de la Recherche
04/019 Budget primitif 2004 - Budget Général
04/018 Affectation des résultats 2003 - Budget Management de crise
04/017 Affectation des résultats 2003 - Budget Parc d'activités économiques
04/016 Affectation des résultats 2003 - Budget Site Grand Public
04/015 Affectation des résultats 2003 - Budget Maison de la Recherche
04/014 Affectation des résultats 2003 - Budget général
04/013 Compte de gestion 2003 : Budget Management de crise
04/012 Compte de gestion 2003 : Budget Parc d'activités économiques
04/011 Compte de gestion 2003 : Budget Site Grand Public
04/010 Compte de gestion 2003 : Budget Maison de la Recherche
04/009 Compte de gestion 2003 : Budget Général
04/008 Compte administratif 2003 : Budget Management de crise
04/007 Compte administratif 2003 : Budget Parc d'activités économiques
04/006 Compte administratif 2003 : Budget Site Grand Public
04/005 Compte administratif 2003 : Budget Maison de la Recherche
04/004 Compte administratif 2003 : Budget général
04/003 Convention : Réalisation de travaux avec le Conseil Général
04/002 Logements communaux : Subventions
04/001 Personnel communautaire : Agent de développement local
03/067 Tarifs piscine 2004
03/066 Aménagement scénographique du Site Grand Public
03/065 Tourisme : Projet du Train Touristique
03/064 Décision modificative - Budget Général
03/063 Décision modificative - Budget Général
03/062 Fixation de tarif - vente de furets
03/061 Personnel communautaire
03/060 Fixation des tarifs de l'ouvrage "Actes du colloque"
03/059 Désignation des nouveaux membres de la C.A.O.
03/058 Institution du temps partiel
03/057 Chargé de mission économie - modification indice de rémunération
03/056 Etude de faisabilité Projet Hôtel de Grandpré
03/055 Acquisition de la parcelle Site grand Public
03/054 Nouvelle procédure logements communaux
03/053 PREET 2004 : Proposition de 4 dossiers supplémentaires
03/052 Décision modificative - Budget Général
03/051 Attribution de bourses Maison de la Recherche
03/050 Décision modificative - Budget Maison de la Recherche
03/049 Compétence déchets ménagers
03/048 Encaissement chèque GROUPAMA Assurances
03/047 Création d'une zone d'activités au Chesne
03/046 Achat d'une license IV
03/045 PAYS : Constitution d'un conseil de développement
03/044 Déclaration d'utilité publique - Zone d'activités de Vouziers
03/043 Etude pour constitution d'une SEM - Projet Site Grand Public
03/042 Travaux d'urgence piscine de Vouziers
03/041 Délégation au bureau
03/040 Site Grand Public - Avenant de travaux modificiatifs lot VRD
03/039 Etude de faisabilité sur le développement du chemin de fer touristique du Sud des Ardennes et animations associées
03/038 Prise de compétence : création et gestion d'aire(s) d'accueil pour les gensdu voyage
03/037 Rédéfinition d'une règle pour attribution des subventions pour la réfection de toitures et ravalement de façades
03/036 Programmation régionale des équipements et embellissemetns de villages pour 2003
03/035 Ligne de trésorerie
03/034 Budget primitif 2003 - Budget PAE
03/033 Budget primitif 2003 - Budget Site Grand Public
03/032 Budget primitif 2003 - Budget MDC
03/031 Budget primitif 2003 - Budget Maison de la Recherche
03/030 Budget primitif 2003 - Budget Général
03/029 Subvention exceptionnelle - Budget MDC
03/028 Subvention exceptionnelle - Budget Site Grand Public
03/027 Subvention exceptionnelle - Budget Maison de la Recherche
03/026 Convention de mise à disposition d'un emploi jeune par le C.I.N. à la Communauté de Communes
03/025 Travaux de rénovation piscine de Vouziers
03/024 Logement communal de Verrières
03/023 Création d'un poste de coordonnateur pédagogique, culturel et touristique du Pôle Nature
03/022 Création d'un poste de chargé de mission économie
03/021 Acquisition d'une friche industrielle à Vouziers
03/020 Rémunération Chargé de Communication
03/019 Ouverture d'une ligne de trésorerie
03/018 Taxe professionnelle de zone 2003
03/017a Afectation des résultats 2002 - Budget Site Grand Public
03/017 Taux d'imposition 2003
03/016 Compte de gestion 2002 - Budget Parc d'Activités Economiques
03/015 Affectation des résultats 2002 - Budget Parc d'Activités Economiques
03/014 Affectation des résultats 2002 - Budget Maison de la Recherche
03/013 Afectation des résultats 2002 - Budget général
03/012 Compte de gestion 2002 - Budget Site Grand Public
03/011 Compte de gestion 2002 - Budget Maison de la Recherche
03/010 Compte de gestion 2002 - Budget Général
03/009 Compte administratif 2002 - Budget Site Grand Public
03/008 Compte administratif 2002 - Budget Parc d'Activités Economiques
03/007 Compte administratif 2002 - Budget Maison de la Recherche
03/006 Compte administratif 2002 - Budget général
03/005 Personnel communautaire - Agent de développement local
03/004 Logements communaux - Subvention DDR
03/003 Habitat : modification des critères d'attribution de subvention pour réfection toitures et façades
03/002 Régime indemnitaire
03/001 Renouvellement du contrat assistant scientifique et environnemental
02/056 Site Grand Public (Approb. Nouveau plan de financement, emprunt, ouvt. de crédit etc).
02/055 Logements communaux - Subvention PERP 2002
02/054 Fixation tarifs sous-location logement Briquenay
02/053 Tarifs piscine de Vouziers
02/052 Personnel communautaire : renouvellement du contrat secrétaire administraive et juridique
02/051 Ordures ménagères
02/050 Assurance statutaire du personnel
02/049 Attribution de bourses Maison de la Recherche
02/048 Décision modificative budget Maison de la Recherche
02/047 Schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gans du voyage
02/046 Mise en place du 2C2A Solidarité Etudiant
02/045 Défrichement terrain Olizy-Primat
02/044 Création poste attaché territorial
02/043 Programme d'Equipement Rural Pluriannuel - Avenant 2002
02/042 Opération 300 embryons
02/041 Bourses aux étudiants de la Maison de la Recherche
02/040 Régime indemnitaire des élus
02/039 Indemnités du régisseur de recettes
02/038 Colloque scientifique
02/037 Renouvellement du contrat de chargé de mission en éco-éthologie
02/036 Acquisition d’un terrain à Cauroy
02/035 Friche industrielle SIETAM – Lancement d’une étude architecturale
02/034 Déclaration d’utilité publique et parcellaire
02/033 Fixation des tarifs – Régie de recettes Colloque
02/032 Exonération totale de la Taxe Professionnelle – Cinéma Les Tourelles
02/031 Projet NATURA 2000
02/030 Création d’un poste d’agent administratif
02/029 Achat d’un véhicule pour la Maison de la Recherche
02/028 Logements communaux Buzancy, Les Grandes Armoises, Liry, Mouron et Sauville
02/027 Location des logements de Montcheutin et Noirval
02/026 Taxe Professionnelle de Zone 2002
02/025 Taux d’imposition 2002
02/024 Création d’un poste de chargé de mission « Aménagement Rural »
02/023 Subvention exceptionnelle – Budget Site Grand Public
02/022 Subvention exceptionnelle – Budget Parc d’activités économiques
02/021 Subvention exceptionnelle – Budget Maison de la Recherche
02/020 Budget Primitif 2002 – Budget Site Grand Public
02/019 Budget Primitif 2002 – Budget Parc d’activités économiques
02/018 Budget Primitif 2002 – Budget Maison de la Recherche
02/017 Budget Primitif 2002 – Budget Général
02/016 Affectation des résultats 2001 – Budget Parc d’activités économiques
02/015 Affectation des résultats 2001 – Budget Maison de la Recherche
02/014 Affectation des résultats 2001 – Budget Général
02/013 Compte de gestion 2001 – Budget Parc d’activités économiques
02/012 Compte de gestion 2001 – Budget Maison de la Recherche
02/011 Compte de gestion 2001 – Budget Général
02/010 Compte administratif 2001 – Budget Parc d’activités économiques
02/009 Compte administratif 2001 – Budget Maison de la Recherche
02/008 Compte administratif 2001 – Budget Général
02/007 Démarche de Pays
02/006 Projet Muséum
02/005 Projet NATURA 2000
02/004 Ordures ménagères
02/003 Tarifs de la piscine
02/002a Convention FSH et FHR avec le Crédit Agricole du Nord-Est
02/002 Garantie d’emprunt accordée au Crédit Agricole dans le cadre du FSH et FHR
02/001 Création d’un poste d’agent de développement local
01/062 Délégation bureau
01/061 Projet THALES
01/060 Location logement « Les Alleux »
01/059 Contrats d’assurances CNP
01/058 Convention d’animation agricole 2002
01/057 Annulation délibération 01/043 Avenant au PERP
01/056 Tarifs animation de la Maison de la Recherche
01/055 Logements communaux Annulation délibération 01/041
01/054 Logements communaux Buzancy, Grandes Armoises, Mouron
01/053 Décision modificative – Budget « Maison de la Recherche »
01/052 Bourses aux étudiants de la Maison de la Recherche
01/051 Délégations au Président
01/050 I.F.T.S. – I.H.T.S.
01/049 Régime indemnitaire – Indemnités d’exercice des missions
01/048 Renouvellement contrat secrétaire administrative et juridique
01/047 Création d’un poste d’adjoint administratif
01/046 Création d’un poste d’attaché territorial
01/045 Projet Pôle Nature
01/044
01/043 Avenant PERP
01/042 Désignation des membres communautaires commission consultative
01/041 Logements communaux : Autorisation PC et lancement appel d’offres
01/040 Convention SAFER
01/039 Procédure de Déclaration d’Utilité Publique
01/038 Subvention DDR – Réhabilitation d’une friche artisanale
01/037 Remboursement de frais de mission
01/036 Exposition « Maison de la Recherche »
01/035 Décision modificative – Budget « Maison de la Recherche »
01/033 Règlement intérieur
01/032 Avenant au contrat de la chargée de mission « Environnement »
01/031 Avenant au contrat de la chargée de mission « Economie »
01/030 Avenant au contrat de la chargée de mission « Habitat »
01/029 Indemnités au Receveur
01/028 Délégations au Bureau
01/027 Délégations au Président
01/026 Avenant au contrat du chargé de mission Tourisme
01/025 Poste de chargé de mission en éco-éthologie
01/024 Renouvellement du poste de chargé de mission « Tourisme »
01/023 Indemnités des élus
01/022 Commission d’appel d’offres
01/021 Taxe Professionnelle de Zone 2001
01/020 Taux d’imposition 2001
00/080 Demande d'autorisation de passation d'un marché négocié rénovation logement communal
00/079 Lancement d'une porcédure d'appels d'offres logements communaux
00/078 Renouvellement poste chargé de mission éthologie
00/077 Etude de faisabilité : Centre historique de Fléville
00/076 Convention piscine
00/075 Création d'un emploi non permanent agent administratif
00/074 Renouvellement contrat secrétaire administrative et juridique
00/073 Office de tourisme de l'argonne vouzinoise (catégorie une étoile)
00/072 Indemnités receveur
00/071 CNP Assurances
00/070 Décision modificative
00/069 Convention d'animation agricole
00/068 Maison de l'entreprise et de la formation
00/067 Thomson training simulation (participation 2C2A de 400 000 F)
00/066 Adoption de principes budgétaires (contingent aide sociale)
00/065 Accord cadre avec l'Université de Champagne-Ardenne
00/064 Vente terrain - Parc d'activités
00/063 Logements communaux
00/062 PERP et Fonds de solidarité – Conseil Régional
00/061 Délégation au Bureau
00/060 Avenant au contrat de travail - Chargé de Mission "Tourisme"
00/059 Modification régie d'avances Maison de la Recherche
00/058 Règlement intérieur
00/057 Tarif de l'animation "Ateliers scientifiques" Maison de la Recherche
00/056 Adhésion Office de Tourisme de l'Argonne Vouzinoise
00/055 Avenant à la convention d'Olivier ROUSSEAU
00/054 Ordures ménagères
00/053 Accord de principe – Projet d'adhésion à la future Mission Locale
00/052 Convention de développement des publics avec l'Ass. "Les Tourelles"
00/051 Manifestation "Les 100 communes en fête"
00/050 Reversement de la Dotation Globale de Fonctionnement"
00/049 Fixation des tarifs des boissons et des emplacements pour la manifestation "Les 100 communes en fête"
00/048 Création d'une régie de recettes pour la manifestation "Les 100 communes en fête"
00/047b Convention de stage
00/047 Subventions
00/046 Maîtrise d'œuvre Logements communaux
00/045 Avenant à la convention d'OPAH
00/044 Désignation des membres supplémentaires Commission d'Appels d'offres
00/043 Indemnités de fonction des vice-présidents
00/042 Location de bureaux
00/041 Création d'un chargé de communication emploi-jeune
00/040 Création d'un poste d'agent administratif
00/039 Création d'un poste de chargé de mission "Tourisme"
00/038 Avenant au contrat de travail du chargé de mission "Développement local"
00/037 Création d'une régie d'avances – Maison de la Recherche
00/036 Création d'une régie de recettes – Maison de la Recherche
00/035 Autres immobilisations incorporelles et corporelles
00/034 Amortissement des biens de faible valeur
00/033 Subvention exceptionnelle
00/032 Subvention exceptionnelle
00/031 Taxe Professionnelle de Zone
00/030 Taux d'imposition 2000
00/029 Adoption du Budget Primitif 2000 – Budget Annexe "Maison de la Recherche"
00/028 Adoption du Budget Primitif 2000 – Budget Annexe "Parc d'activités économiques"
00/027 Adoption du Budget Primitif 2000 – Budget Général
00/026 Affectation des résultats 1999 – Budget Annexe
00/025 Affectation des résultats 1999 – Budget Général
00/024 Compte de Gestion 1999 – Budget Annexe
00/023 Compte de Gestion 1999 – Budget Principal
00/022 Achat d'un véhicule pour la Maison de la Recherche
00/021 Création d'un poste de chargé de mission "Ethologie"
00/020c Compte administratif
00/020b Compte administratif – Parc d'activités économiques
00/020 Compte administratif – Budget général
00/019 Demande de subvention D.G.E.
00/018 Indemnité horaire pour travail supplémentaire
00/017 Frais de déplacements professionnels pour le personnel
00/016 Renouvellement du poste de chargé de mission "Activités économiques et touristiques "
00/015 Renouvellement du poste de chargé de mission "Habitat"
00/014 Renouvellement du poste de chargé de mission Assistant scientifique et environnemental
00/013 Prix de vente carte IGN
00/012 Etude technique piscine de Vouziers
00/011 Assurances de la communauté de communes
00/010 Délégation au bureau
00/009 Délégation au bureau
00/008 Création d'un poste d'agent administratif
00/007 Création de commissions
00/005 Modification des statuts
00/004 Election des membres supplémentaires du Bureau
00/003 Election des membres supplémentaires du Bureau
00/002 Election d'un vice-président supplémentaire
00/001 Election d'un vice-président supplémentaire
99/042 Attribution de bourses aux étudiants de la Maison de la Recherche
99/041 Extension du périmètre de la Communauté de Communes
99/040 Assurance statutaire du personnel
99/039 Remplace et annule la délibération n° 37 du Conseil de Communauté du 11/10/99
99/038 Indemnités pour travaux supplémentaires
99/037 Vente d'un terrain aménagé à l'entreprise SMPF
99/036 Décisions modificatives n° 99/03
99/035 Pôle Nature : adoption du projet du centre grand public
99/034 Centre de Recherche du Pôle Nature
99/033 Location d'un immeuble pour le Centre de Recherche du Pôle Nature
99/032 Vote d'une taxe professionnelle de zone pour le parc d'activités économiques de Buzancy
99/031 Attribution d'une subvention à l'Association "Les Rencontres de Louvergny"
99/030 Attribution d'une subvention à l'Association Ardennes 40
99/029 Attribution de l'enveloppe du contrat de pays de l'Argonne Ardennaise
99/028 Ouverture d'une ligne de trésorerie
99/027 Garantie d'emprunt accordée au Crédit Agricole dans le cadre du fonds social habitat et fonds d'habitat rural
99/026 Décisions modificatives n° 99/02
99/025 Décision modificative n° 99/01
99/024 Convention OPAH et actions d'accompagnement
99/023 Subvention à l'association tracteur pulling
99/022 Remboursement de frais de déplacement
99/021 Mission d'assistance scientifique et environnementale
99/020 Désignation de l'équipe de maîtrise d'œuvre pour le Pôle Nature
99/019 Avenant au marché public du Parc d'Activités économiques
99/018 Report de l'excédent 1998
99/017 Approbation du compte administratif 1998
99/016 Indemnités pour travaux supplémentaires
99/015 Convention de Sécurité pour la Protection et la Santé des Travailleurs
99/014 Création de l’emploi de chargé de mission « Habitat »
99/013 Création d’un emploi non permanent (Laëtitia ALBAUD)
99/012 Achat de matériel informatique
99/011 Convention d’animation agricole
99/010 Assurances de la Communauté de Communes
99/009 Indemnités au Receveur
99/008 Adhésion à l’A.D.C.F.
99/007 Adhésion à l’Office de Tourisme de l’Argonne Vouzinoise
99/006 Adhésion à « Ardennes Initiatives »
99/005 Indemnités des élus
99/004 Aide Sociale du Département
99/003 Budget Annexe
99/002 Budget Primitif 1999
99/001 Taux d’imposition
98/041 Remplacement d’un membre de la Commission Environnement
98/040 Remplacement d’un membre de la Commission des Finances
98/039 Remplacement d’un membre de la Commission d’Appels d’Offres
98/038 Signature de la convention d’animation agricole
98/037 Demande de retrait de la Commune d’Exermont
98/036 Délégation au Bureau
98/035 Marché public relatif au Pôle Nature
98/034 Approbation du compte rendu du 23 septembre 1998
98/033 Personnel de la Communauté de Communes
98/032 Carte IGN
98/031 Formation des acteurs du tourisme
98/030 Etude de marché
98/029 Lancement des études Pôle Nature
98/028 Décision modificative n° 1 (nouvelle présentation annexe)
98/027 Décision modificative budgétaire n° 1
98/026 Indemnités des élus (délibération nominative)
98/025 Demande de concours d’un service technique de l’Etat
98/024 Pôle nature
98/023 Aménagement d'une zone d'activités
98/022 Mise en place de l'OPAH de l'Argonne Ardennaise
98/021 Locaux administratifs
98/020 Assurances de la Communauté de Communes
98/019 Acquisition de matériel informatique et de matériel de bureau
98/018 Adhésion à l'A.D.C.F.
98/017 Adhésion à l'Office de Tourisme de l'Argonne Vouzinoise
98/016 Indemnités de conseil au Receveur
98/015 Délégation au Bureau
98/014 Commission d'appel d'offres
98/013 Budget Primitif 1998
98/012 Personnel de la Communauté de Communes
98/011 Adhésion à l'Association "Ardennes Initiatives"
98/010 Cotisation à l'ADEVA
98/009 Indemnités des élus
98/008 Aide sociale du Département
98/007 Fixation des taux d'imposition
98/006 Règlement intérieur de la Communauté de Communes
98/005 Compte-rendu du Conseil de Communauté du 06/02/98
98/004 Mise en place d'une OPAH
98/003 Membres des commissions
98/002 Représentativité au sein des commissions
98/001 Mise en place des commissions
08310 SAINT-PIERRE-A-ARNES Tél. 08 75 59 97 67 Objectifs Remembrement du territoire de la commune et entretien des chemins appartenant à l'association Autre(s) contact(s) possible(s) Karen DERVIN (secrétaire) Tél. 03 24 30 47 60